Ajakohastamine

Bureau international Aux opérateurs désignés des Pays-membres Weltpoststrasse 4 de l’Union 3015 BERNE SUISSE T +41 31 350 31 11 F +41 31 350 31 10 www.upu.int Contact: Philippe Grondein T +41 31 350 35 37 Berne, le 27 septembre 2022 [email protected] Référence: 0426(DPRM.PPRE.RIC)1096 Objet: mise à jour du Recueil de transit de l’UPU pour 2023 – Envois en transit à découvert et envois mal dirigés Madame, Monsieur, Conformément à l’article 27-110 du Règlement de la Convention, les modifications des frais de transit pour 2023 doivent être notifiées au Bureau international en vue d’actualiser les sections IV et V du Recueil de transit, relatives aux frais de transit pour les envois à découvert. Ces frais sont composés d’un taux de traite- ment, d’un taux de transport et d’une majoration des frais terminaux. Conformément à l’article 27-106.1.2 du Règlement de la Convention, les frais de transit pour chaque groupe de pays correspondent à la moyenne pondérée des frais de transit applicables aux diverses destinations au sein du groupe considéré. Frais de traitement et de transit pour les envois acheminés en transit à découvert Conformément à l’article 27-106.1.3, le traitement des envois acheminés en transit à découvert comprend l’examen des frais de traitement et de transit. Les frais correspondant au traitement des envois acheminés en transit à découvert s’élèvent à 1,081 DTS par kilogramme pour 2023. Les frais correspondant au transport des envois en transit à découvert acheminés par voie de surface sont calculés sur la base des taux de distance indiqués à l’article 27-103.1.2.2 du Règlement de la Convention. Les frais de transport des envois en transit à découvert acheminés par avion sont calculés sur la base des frais indiqués à l’article 34-101.3 du Règlement de la Convention. Majorations des frais terminaux Conformément à l’article 27-106.1.3.3.1, les majorations des frais terminaux sont calculées sur la base des différences moyennes pondérées entre les frais terminaux perçus par l’opérateur désigné de transit et ceux payés à l’opérateur désigné de destination. Les majorations des frais terminaux peuvent s’appliquer en com- plément des taux de traitement et de transport. Les frais de transit sont fixés par des groupes de pays de destination (ci-après les «groupes de transit»). Le nombre de ces groupes de transit ne peut pas être supérieur à 10. La pondération est basée sur les volumes annuels d’envois de la poste aux lettres les plus récents envoyés par l’opérateur désigné intermédiaire aux pays de destination au sein du groupe considéré (art. 27-106.1.2.1).  2 Les opérateurs désignés remplissant le Recueil de transit sont priés de respecter les dispositions applicables des articles 27-103, 27-106 et 27-110. Conformément à l’article 27-110.2, le Bureau international vérifiera et validera les informations saisies dans le Recueil de transit pour garantir que ces frais sont conformes aux dispositions susmentionnées. Dans le cadre de ce processus de vérification et en vue d’aider les opérateurs désignés à calculer les majo- rations des frais terminaux, le Bureau international a publié un outil pour calculer les majorations des frais terminaux pour chaque groupe de transit sur la base des facteurs ci-après: – Différence moyenne pondérée entre les frais terminaux versés et perçus, conformément à l’article 27-106. – Intégration d’une augmentation de 5% aux taux de frais terminaux à verser uniquement aux opérateurs désignés prenant part au système de lien avec la qualité de service. Le modèle ne prend pas en considé- ration les ajustements des taux de frais terminaux à verser si l’opérateur désigné de transit est exempté du paiement des ajustements des taux de frais terminaux en fonction de la qualité de service aux autres opérateurs désignés sur la base de l’article 31-109.2 du Règlement de la Convention. – Volumes annuels d’envois de la poste aux lettres partants utilisés pour établir les taux qui doivent s’appli- quer à chaque opérateur désigné de destination au sein d’un groupe de transit. Les volumes saisis sont utilisés pour établir les taux de frais terminaux applicables, notamment ceux des pays de destination dont l’opérateur désigné applique des taux de frais terminaux autodéclarés applicables aux envois de format E. – Calcul des frais moyens de transit (notamment les frais moyens de transport) au sein d’un groupe de transit pour calculer avec exactitude les frais de transit par groupe de transit. – Distance entre l’opérateur désigné de transit et l’opérateur désigné de destination. L’outil de calcul est disponible au format Excel sur le site Web de l’UPU (www.upu.int/fr/Solutions-postales/ Programmes-et-services/Rémunération/Frais-de-transit). Les opérateurs désignés soumettant des mises à jour au Recueil de transit doivent fournir un fichier Excel contenant les données de volume pertinentes et/ou toute information applicable permettant au Bureau international de vérifier et de valider les majorations des frais terminaux conformément à l’article 27-110.2. / Vous trouverez en annexe 1 des instructions d’utilisation du modèle Excel susmentionné pour calculer les différences moyennes pondérées entre les frais terminaux versés et perçus selon chaque groupe de transit. La dernière version du Recueil de transit de 2022 est disponible au format Excel sur le site Web de l’UPU (www.upu.int/fr/Solutions-postales/Programmes-et-services/Rémunération/Frais-de-transit). Les opérateurs dési- gnés souhaitant mettre à jour leurs données de transit sont priés d’utiliser ce fichier Excel comme modèle pour communiquer leurs informations actualisées par courrier électronique au Bureau international (philippe.grondein@ upu.int) le 31 octobre 2022 au plus tard. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma haute considération. Le Directeur des politiques, de la régulation et des marchés, Siva Somasundram  Annexe 1 à la lettre 0426(DPRM.PPRE.RIC)1096 du 27 septembre 2022 Instructions pour la notification des majorations des frais terminaux conformément aux articles 27- 106 et 27-110 du Règlement de la Convention I. Introduction Conformément à l’article 27-106.1.2, les frais de transit pour chaque groupe de pays correspondent à la moyenne pondérée des frais de transit applicables aux diverses destinations au sein du groupe considéré. Frais de traitement et de transit pour les envois acheminés en transit à découvert Conformément à l’article 27-106.1.3, le traitement des envois acheminés en transit à découvert comprend l’examen des frais de traitement et de transit. Les frais correspondant au traitement des envois acheminés en transit à découvert s’élèvent à 1,081 DTS par kilogramme pour 2023. Les frais correspondant au transport des envois en transit à découvert acheminés par voie de surface sont calculés sur la base des taux de distance indiqués à l’article 27-103.1.2.2. Les frais de transport des envois en transit à découvert acheminés par avion sont calculés sur la base des frais indiqués à l’article 34-101.3. Majorations des frais terminaux Conformément à l’article 27-106.1.3.3.1, les majorations des frais terminaux sont calculées en se fondant sur les différences moyennes pondérées entre les frais terminaux perçus par l’opérateur désigné de transit et ceux versés à l’opérateur désigné de destination. Conformément aux dispositions du Règlement de la Convention, la notification des majorations des frais terminaux doit refléter correctement les différents taux de frais termi- naux applicables aux différents flux et les diverses dispositions des systèmes de rémunération au titre des frais terminaux. Pour la notification des majorations des frais terminaux pour 2023, les calculs seront fondés sur la différence moyenne pondérée entre les frais terminaux versés et perçus pour chaque groupe de transit pour assurer un meilleur respect des dispositions de l’article 27-106. La pondération est basée sur les volumes annuels d’en- vois de la poste aux lettres les plus récents envoyés par l’opérateur désigné intermédiaire aux pays de desti- nation au sein du groupe considéré. II. Modèle Le modèle Excel permet aux opérateurs désignés de transit de calculer les frais de transit moyens pondérés (traitement, transport et majorations des frais terminaux) et les différences moyennes pondérées entre les frais terminaux versés et perçus pour chaque groupe de transit. Pour des questions de simplicité, le modèle fait la distinction entre les flux de courrier reçus 1o des pays du système cible et 2o des pays du système transitoire. Cette distinction correspond à la structure actuelle du Recueil de transit. On part ainsi du principe que l’opé- rateur désigné intermédiaire perçoit la rémunération au titre des frais terminaux la plus basse pour chacun de ces deux groupes. Cela permet de protéger l’opérateur désigné intermédiaire de toute possibilité de versement insuffisant, tout en conservant la simplicité de fonctionnement du modèle. De la même manière, pour des ques- tions de simplicité et de protection contre les versements insuffisants, on part du principe que, pour chaque pays de destination, la rémunération au titre des frais terminaux la plus élevée est versée par l’opérateur désigné intermédiaire en intégrant le facteur d’ajustements lié à la qualité de service le plus élevé possible. Le modèle tient compte des taux de frais terminaux pour 2023 publiés dans la circulaire du Bureau international 110 du 27 juin 2022. Pour la rémunération au titre des frais terminaux perçus, on considère que le taux total par kilogramme se compose des taux de frais terminaux de base pour les envois de format P/G et des taux par envoi et par kilogramme pour les envois de format E, sur la base de la composition type de 1 kilogramme de courrier au niveau mondial définie à l’article 30.14 de la Convention. Comme indiqué précédemment, les taux les plus bas sont considérés, sans ajustement lié à la qualité de service, pour les flux de courrier provenant des pays du système cible et, de la même manière, pour les flux de courrier provenant des pays du système  2 transitoire. Le modèle est aussi basé sur les taux de frais terminaux propres aux pays de chaque pays de des- tination et utilise les taux de rémunération les plus élevés. Les taux de frais terminaux des pays de destination sont augmentés du facteur d’ajustements lié à la qualité de service le plus élevé possible, à savoir 5%, unique- ment par rapport aux opérateurs désignés prenant part au système de lien avec la qualité de service. Le modèle ne prend pas en considération les ajustements des taux de frais terminaux à verser si l’opérateur désigné de transit est exempté du paiement des ajustements des taux de frais terminaux en fonction de la qualité de service aux autres opérateurs désignés sur la base de l’article 31-109.2. Les volumes annuels d’envois de la poste aux lettres les plus récents envoyés par l’opérateur désigné inter- médiaire aux pays de destination au sein du groupe considéré doivent être indiqués dans la colonne J pour calculer le taux de frais terminaux moyen pondéré par kilogramme versé aux pays de destination du groupe de transit considéré. Le modèle prend en considération les volumes annuels d’envois de la poste aux lettres partants utilisés pour établir les taux qui doivent s’appliquer à chaque opérateur désigné de destination au sein d’un groupe de transit. Les volumes saisis sont utilisés pour établir les taux de frais terminaux applicables, notamment ceux des pays de destination dont l’opérateur désigné applique des taux de frais terminaux auto- déclarés applicables aux envois de format E. Le modèle intègre le calcul des frais moyens de transit (notamment les frais moyens de transport) au sein d’un groupe de transit. Ce choix est motivé par certains exemples dans lesquels les frais de transport suggèrent que des distances excessives ont été utilisées pour le calcul de ces frais. Il est possible que ces opérateurs désignés de transit puissent tirer parti du modèle pour calculer plus précisément les frais de transit par groupe de transit. La majorité des informations pertinentes pour le calcul de ces frais de transit moyens pondérés est déjà fournie par le biais du calcul des majorations des frais terminaux. Les seules informations supplémentaires, à fournir dans la colonne L, sont liées aux distances entre l’opérateur désigné de transit et l’opérateur désigné de destination lorsque la distance calculée dans la colonne K nécessite un ajustement. III. Instructions d’utilisation du modèle Saisie des données Cellule B5: sélectionnez le pays de l’opérateur désigné intermédiaire, à savoir l’opérateur désigné qui remplit le Recueil de transit. Cellule D10: sélectionnez le mode de transport de l’opérateur désigné intermédiaire; les frais de transit corres- pondant au transport des envois en transit à découvert varient selon qu’ils sont acheminés par voie de surface (terrestre et maritime) ou par avion. Colonne G: saisissez les codes ISO-2 (code ISO des pays au format alpha-2) des pays de destination formant le groupe de transit concerné. Dans certains cas, un code d’opérateurs désignés à trois chiffres doit être utilisé. Le nombre de groupes de transit est limité à 10 et les frais de transit pour chaque groupe correspondent à la moyenne pondérée des frais de transit applicables aux diverses destinations au sein du groupe considéré. Une fois le code ISO-2 d’un pays de destination saisi, le nom du pays de destination et le taux de frais termi- naux correspondant s’affichent automatiquement. Le taux total par kilogramme est le taux de frais terminaux maximal payable sur le flux de courrier provenant de l’opérateur désigné intermédiaire vers l’opérateur désigné du pays de destination. Colonne J: saisissez le volume annuel de courrier partant en transit le plus récent du pays de destination concerné au sein du groupe considéré. Colonnes G et J: indiquez uniquement les opérateurs désignés de destination pour lesquels les données de volume annuel de courrier partant sont disponibles. Colonne K: cette colonne indique la distance directe entre la capitale du pays de transit et la capitale du pays de destination. Si cette valeur doit être ajustée (p. ex. absence de vols directs entre le pays de transit et le pays de destination), saisissez la distance correcte dans la colonne L. Cette distance doit être exprimée en kilomètres si le mode de transport «air» (avion) ou «surface» est indiqué dans la cellule D10 ou en milles marins si le mode de transport «sea» (maritime) est indiqué dans la cellule D10.  3 Exemple Répétez la procédure pour chaque groupe de transit. Le classeur Excel contient 10 feuilles de calcul numéro- tées de «group 1» (groupe 1) à «group 10» (groupe 10) qui correspondent au nombre maximal de groupes de transit, comme spécifié à l’article 27-106. Résultats Pour chaque groupe de transit, la feuille de calcul fournira les frais de transport, les frais de traitement, les frais de transit par kilogramme, la majoration des frais terminaux pour les pays du système transitoire, la majoration des frais terminaux pour les pays du système cible, les frais totaux de transit pour les pays du système transi- toire et les frais totaux de transit pour les pays du système cible, dans les cellules D12 à D18 respectivement. Les valeurs fournies dans les cellules D12 à D18 de la feuille de calcul peuvent être utilisées dans le Recueil de transit comme suit: Cellule dans la feuille de calcul Colonne dans le Recueil de transit – Sections IV et V D12 F D13 G D14 H D15 I D16 J D17 K D18 L Capture d’écran du Recueil de transit  4 Conformément à l’article 27-110.2, le Bureau international vérifiera et validera les informations saisies dans le Recueil de transit pour garantir que ces frais sont conformes aux dispositions applicables du Règlement de la Convention. Instructions Les instructions sont disponibles dans l’outil de calcul. Codes des opérateurs désignés La liste des codes des opérateurs désignés est disponible dans l’outil de calcul. Bureau international Aos operadores designados dos Weltpoststrasse 4 Países-membros da União 3015 BERNE SUISSE T +41 31 350 31 11 F +41 31 350 31 10 www.upu.int Contacto: Philippe Grondein T +41 31 350 35 37 Berna, 27 de setembro de 2022 [email protected] Referência: 0426(DPRM.PPRE.RIC)1096 Assunto: atualização da Coletânea de Trânsito da UPU para 2023 – Objetos em trânsito a descoberto e objetos mal encaminhados Prezada Senhora, Prezado Senhor, De acordo com o artigo 27-110 do Regulamento da Convenção, as alterações introduzidas nos direitos de trânsito para 2023 devem ser notificadas à Secretaria Internacional a fim de atualizar as secções IV e V da Coletânea de Trânsito, que se referem aos direitos de trânsito para os objetos a descoberto. Estes encargos são compostos por uma taxa de tratamento, uma taxa de transporte e um aumento dos encargos terminais. De acordo com o artigo 27-106.1.2 do Regulamento da Convenção, os direitos de trânsito para cada grupo de países correspondem à média ponderada dos direitos de trânsito aplicáveis aos diferentes destinos dentro do grupo considerado. Despesas de tratamento e direitos de trânsito para os objetos encaminhados em trânsito a descoberto Nos termos do disposto no artigo 27-106.1.3 do Regulamento da Convenção, o tratamento dos objetos encaminhados em trânsito a descoberto inclui a análise das despesas de tratamento e dos direitos de trânsito. As despesas correspondentes ao tratamento dos objetos encaminhados em trânsito a descoberto ascendem a 1,081 DES por quilograma para 2023. As despesas correspondentes ao transporte dos objetos em trânsito a descoberto encaminhados por via de superfície são calculadas com base nas taxas de distância indicadas no artigo 27-103.1.2.2 do Regulamento da Convenção. As despesas de transporte dos objetos em trânsito a descoberto encaminhados por via aérea são calculadas com base nas despesas indicadas no artigo 34-101.3 do Regulamento da Convenção. Aumentos dos encargos terminais Nos termos do artigo 27-106.1.3.3.1 do Regulamento da Convenção, os aumentos dos encargos terminais são calculados com base nas diferenças médias ponderadas entre os encargos terminais recebidos pelo operador designado de trânsito e os que são pagos ao operador designado de destino. Os aumentos dos encargos terminais podem aplicar-se conjuntamente com as taxas de tratamento e de transporte. Os direitos de trânsito são fixados por grupos de países de destino (a seguir designados por «grupos de trânsito»). O número desses grupos não pode ser superior a 10. A ponderação baseia-se nos volumes anuais de objetos de correspondência mais recentes enviados pelo operador designado intermediário aos países de destino dentro do grupo considerado (art. 27-106.1.2.1 do Regulamento da Convenção).  2 Os operadores designados que preenchem a Coletânea de Trânsito devem cumprir as disposições aplicáveis dos artigos 27-103, 27-106 e 27-110 do Regulamento da Convenção. De acordo com o artigo 27-110.2, a Secretaria Internacional verificará e validará as informações introduzidas na Coletânea de Trânsito para garantir que esses encargos cumprem as disposições supramencionadas. No âmbito deste processo de verificação, e a fim de ajudar os operadores designados a calcular os aumentos dos encargos terminais, a Secretaria Internacional disponibilizou uma ferramenta para calcular os aumentos dos encargos terminais para cada grupo de trânsito, com base nos seguintes fatores: − a diferença média ponderada entre os encargos terminais pagos e recebidos, nos termos do disposto no artigo 27-106 do Regulamento da Convenção; − a integração de um aumento de 5% para as taxas de encargos terminais a pagar apenas aos operadores designados que participam no sistema de ligação com a qualidade de serviço. O modelo não tem em consideração os ajustamentos das taxas de encargos terminais a pagar se o operador designado de trânsito estiver isento do pagamento, aos outros operadores designados, dos ajustamentos das taxas de encargos terminais em função da qualidade de serviço, com base no artigo 31-109.2; − os volumes anuais de objetos de correspondência de saída utilizados para estabelecer as taxas que devem aplicar-se a cada operador designado de destino dentro de um grupo de trânsito. Os volumes introduzidos são utilizados para estabelecer as taxas de encargos terminais aplicáveis, nomeadamente as dos países de destino cujo operador designado aplica taxas de encargos terminais autodeclaradas para os objetos de formato E; − o cálculo dos direitos de trânsito médios (nomeadamente as despesas de transporte médias) dentro de um grupo de trânsito para calcular com exatidão os direitos de trânsito por grupo de trânsito; − a distância entre o operador designado de trânsito e o operador designado de destino. A ferramenta de cálculo está disponível em formato Excel no site da UPU (www.upu.int/en/Postal- Solutions/Programmes-Services/Remuneration/Transit-charges). Os operadores designados que submetem atualizações à Coletânea de Trânsito devem fornecer um ficheiro Excel com os dados de volume pertinentes e/ou qualquer informação aplicável que permita à Secretaria Internacional verificar e validar os aumentos dos encargos terminais, de acordo com o artigo 27-110.2 do Regulamento da Convenção. / No anexo 1, encontrará instruções de utilização do modelo Excel supramencionado para calcular as diferenças médias ponderadas entre os encargos terminais pagos e recebidos, em função de cada grupo de trânsito. A última versão da Coletânea de Trânsito de 2022 está disponível em formato Excel no site da UPU (www.upu.int/en/Postal-Solutions/Programmes-Services/Remuneration/Transit-charges). Os operadores designados que pretendam atualizar os seus dados de trânsito devem utilizar este ficheiro Excel como modelo para comunicar as suas informações atualizadas por correio eletrónico à Secretaria Internacional ([email protected]), o mais tardar até 31 de outubro de 2022. Apresento-lhe, prezada Senhora, prezado Senhor, os meus protestos de elevada estima e consideração. Siva Somasundram (assinado) Diretor das Políticas, da Regulação e dos Mercados  Anexo 1 à carta 0426(DPRM.PPRE.RIC)1096 de 27 de setembro de 2022 Instruções para a notificação dos aumentos dos encargos terminais de acordo com os artigos 27-106 e 27-110 do Regulamento da Convenção I. Introdução De acordo com o artigo 27-106.1.2 do Regulamento da Convenção, os direitos de trânsito para cada grupo de países correspondem à média ponderada dos direitos de trânsito aplicáveis aos diferentes destinos dentro do grupo considerado. Despesas de tratamento e direitos de trânsito para os objetos encaminhados em trânsito a descoberto Nos termos do disposto no artigo 27-106.1.3 do Regulamento da Convenção, o tratamento dos objetos encaminhados em trânsito a descoberto inclui a análise das despesas de tratamento e dos direitos de trânsito. As despesas correspondentes ao tratamento dos objetos encaminhados em trânsito a descoberto ascendem a 1,081 DES por quilograma para 2023. As despesas correspondentes ao transporte dos objetos em trânsito a descoberto encaminhados por via de superfície são calculadas com base nas taxas de distância indicadas no artigo 27-103.1.2.2 do Regulamento da Convenção. As despesas de transporte dos objetos em trânsito a descoberto encaminhados por via aérea são calculadas com base nas despesas indicadas no artigo 34-101.3 do Regulamento da Convenção. Aumentos dos encargos terminais De acordo com o artigo 27-106.1.3.3.1 do Regulamento da Convenção, os aumentos dos encargos terminais são calculados com base nas diferenças médias ponderadas entre os encargos terminais recebidos pelo operador designado de trânsito e os que são pagos ao operador designado de destino. Nos termos do disposto no Regulamento da Convenção, a notificação dos aumentos dos encargos terminais tem de refletir corretamente as diferentes taxas de encargos terminais aplicáveis aos diferentes fluxos e as diversas disposições dos sistemas de remuneração no âmbito dos encargos terminais. Para a notificação dos aumentos de encargos terminais para 2023, os cálculos basear-se-ão na diferença média ponderada entre os encargos terminais pagos e recebidos para cada grupo de trânsito, a fim de assegurar uma maior observância das disposições do artigo 27-106 do Regulamento da Convenção. A ponderação baseia-se nos volumes anuais de objetos de correspondência mais recentes enviados pelo operador designado intermediário aos países de destino dentro do grupo considerado. II. Modelo O modelo Excel permite aos operadores designados de trânsito calcular os direitos de trânsito médios ponderados (tratamento, transporte e aumentos dos encargos terminais) e as diferenças médias ponderadas entre os encargos terminais pagos e recebidos para cada grupo de trânsito. Por motivos de simplicidade, o modelo faz uma distinção entre os fluxos de correio recebidos 1o dos países do sistema alvo e 2o dos países do sistema transitório. Esta distinção corresponde à atual estrutura da Coletânea de Trânsito. Assim, parte-se do princípio de que o operador designado intermediário recebe a remuneração mais baixa no âmbito dos encargos terminais para cada um desses dois grupos. Tal permite proteger o operador designado intermediário de qualquer possibilidade de pagamento insuficiente, mantendo, simultaneamente, a simplicidade de funcionamento do modelo. Da mesma forma, por razões de simplicidade e de proteção contra os pagamentos insuficientes, presume-se que, para cada país de destino, a remuneração mais elevada no âmbito dos encargos terminais é paga pelo operador designado intermediário, incluindo o fator de ajustamento mais elevado possível associado à qualidade de serviço. O modelo tem em conta as taxas de encargos terminais para 2023 publicadas na circular da Secretaria Internacional 110 de 27 de junho de 2022. Para a remuneração recebida no âmbito dos encargos terminais, considera-se que a taxa total por quilograma é composta pelas taxas de encargos terminais de base para os objetos de formato P/G e pelas taxas por objeto e por quilograma para os objetos de formato E, com base na composição média de 1 quilograma de correio a nível mundial definida no artigo 30.14 da Convenção.  2 Conforme indicado anteriormente, as taxas mais baixas são consideradas, sem ajustamento associado à qualidade de serviço, para os fluxos de correio provenientes dos países do sistema alvo e, da mesma forma, para os fluxos de correio provenientes dos países do sistema transitório. O modelo também se baseia nas taxas de encargos terminais específicas dos países de cada país de destino e utiliza as taxas de remuneração mais elevadas. Às taxas de encargos terminais dos países de destino acresce o fator de ajustamento mais elevado possível associado à qualidade de serviço, isto é, 5%, apenas em relação aos operadores designados que participam no sistema de ligação com a qualidade de serviço. O modelo não tem em consideração os ajustamentos das taxas de encargos terminais a pagar se o operador designado de trânsito estiver isento do pagamento, aos outros operadores designados, dos ajustamentos das taxas de encargos terminais em função da qualidade de serviço, com base no artigo 31-109.2. Os volumes anuais de objetos de correspondência mais recentes enviados pelo operador designado intermediário aos países de destino dentro do grupo considerado devem ser indicados na coluna J para calcular a taxa de encargos terminais média ponderada por quilograma paga aos países de destino do grupo de trânsito considerado. O modelo tem em consideração os volumes anuais de objetos de correspondência de saída utilizados para estabelecer as taxas que devem aplicar-se a cada operador designado de destino dentro de um grupo de trânsito. Os volumes introduzidos são utilizados para estabelecer as taxas de encargos terminais aplicáveis, nomeadamente as dos países de destino cujo operador designado aplica taxas de encargos terminais autodeclaradas para os objetos de formato E. O modelo inclui o cálculo dos direitos de trânsito médios (nomeadamente as despesas de transporte médias) dentro de um grupo de trânsito. Esta escolha justifica-se por existirem alguns exemplos em que as despesas de transporte sugerem a utilização de distâncias excessivas para o cálculo dessas despesas. É possível que esses operadores designados de trânsito possam aproveitar o modelo para calcular mais precisamente os direitos de trânsito por grupo de trânsito. A maioria das informações pertinentes para o cálculo desses direitos de trânsito médios ponderados já é fornecida através do cálculo dos aumentos dos encargos terminais. As únicas informações adicionais, a fornecer na coluna L, estão relacionadas com as distâncias entre o operador designado de trânsito e o operador designado de destino, quando a distância calculada na coluna K tem de ser ajustada. III. Instruções de utilização do modelo Introdução dos dados Célula B5: selecione o país do operador designado intermediário, isto é, o operador designado que preenche a Coletânea de Trânsito. Célula D10: selecione o meio de transporte do operador designado intermediário; os direitos de trânsito correspondentes ao transporte dos objetos em trânsito a descoberto variam consoante o seu encaminhamento por via de superfície (terrestre e marítima) ou por avião. Coluna G: introduza os códigos ISO-2 (código de país ISO no formato alpha-2) dos países de destino que formam o grupo de trânsito em questão. Em alguns casos, deve utilizar-se um código de operadores designados com três algarismos. O número de grupos de trânsito está limitado a 10 e os direitos de trânsito para cada grupo correspondem à média ponderada dos direitos de trânsito aplicáveis aos diferentes destinos dentro do grupo considerado. Assim que o código ISO-2 de um país de destino for introduzido, o nome do país de destino e a respectiva taxa de encargos terminais aparecem automaticamente. A taxa total por quilograma é a taxa de encargos terminais máxima a pagar no fluxo de correio proveniente do operador designado intermediário para o operador designado do país de destino. Coluna J: introduza o volume anual de correio de saída mais recente em trânsito para o país de destino em questão dentro do grupo considerado. Colunas G e J: indique apenas os operadores designados de destino para os quais os dados de volume anual de correio de saída estão disponíveis. Coluna K: esta coluna indica a distância direta entre a capital do país de trânsito e a capital do país de destino. Se este valor tiver de ser ajustado (p. ex. ausência de voos diretos entre o país de trânsito e o país de destino), introduza a distância correta na coluna L. Esta distância deve ser expressa em quilómetros se o meio de transporte «Air» (avião) ou «Surface» (superfície) tiver sido selecionado na célula D10, ou em milhas marítimas se o meio de transporte «Sea» (marítimo) tiver sido selecionado na célula D10.  3 Exemplo Repita o procedimento para cada grupo de trânsito. O livro Excel contém 10 folhas de cálculo numeradas do «Group 1» (grupo 1) ao «Group 10» (grupo 10), que correspondem ao número máximo de grupos de trânsito, conforme especificado no artigo 27-106 do Regulamento da Convenção. Resultados Para cada grupo de trânsito, a folha de cálculo fornecerá as despesas de transporte, as despesas de tratamento, os direitos de trânsito por quilograma, o aumento dos encargos terminais para os países do sistema transitório, o aumento dos encargos terminais para os países do sistema alvo, os direitos de trânsito totais para os países do sistema transitório e os direitos de trânsito totais para os países do sistema alvo, respectivamente nas células D12 a D18. Os valores fornecidos nas células D12 a D18 da folha de cálculo podem ser utilizados na Coletânea de Trânsito da seguinte forma: Célula na folha de cálculo Coluna na Coletânea de Trânsito – Secções IV e V D12 F D13 G D14 H D15 I D16 J D17 K D18 L  4 Captura de ecrã da Coletânea de Trânsito De acordo com o artigo 27-110.2, a Secretaria Internacional verificará e validará as informações introduzidas na Coletânea de Trânsito para garantir que esses encargos cumprem as disposições aplicáveis do Regulamento da Convenção. Instruções As instruções estão disponíveis na ferramenta de cálculo. Códigos dos operadores designados. A lista de códigos dos operadores designados está disponível na ferramenta de cálculo. UPU International Bureau Назначенным операторам стран- Weltpoststrasse 4 3015 BERNE членов Союза SWITZERLAND T +41 31 350 31 11 F +41 31 350 31 10 www.upu.int Contact: Mr Philippe Grondein T +41 31 350 35 37 [email protected] Берн, 27 сентября 2022 г. Наш номер: 0426(DPRM.PPRE.RIC)1096 Содержание: Обновление Транзитного сборника ВПС 2023 г. – Отправления, пересылаемые открытым транзитом, и засланные отправления Госпожа, господин, В соответствии со статьей 27-110 Регламента Конвенции поправки к тарифам на транзит в 2023 г. должны быть доведены до сведения Международного бюро для обновления разделов IV и V Транзитного сборника относительно тарифов на отправления, пересылаемые открытым транзитом. Эти тарифы включают в себя тариф на обработку, перевозку и надбавку к оконечным расходам (ОР). В соответствии со статьей 27-106.1.2 Регламента Конвенции транзитные расходы для каждой группы стран соответствуют средневзвешенной величине транзитных расходов, подлежащих уплате разным странам назначения внутри данной группы. Расходы, соответствующие обработке и перевозке отправлений, пересылаемых открытым транзитом. Согласно статье 27-106.1.3 Регламента Конвенции, обработка отправлений, пересылаемых открытым транзитом, включает учет расходов на обработку и транспортировку. Расходы за обработку отправлений, пересылаемых открытым транзитом, составляют 1,081 СПЗ за килограмм на 2023 год. Расходы, соответствующие перевозке отправлений, направляемых открытым транзитом наземным путем, рассчитываются на основе тарифов за расстояние, указанных в статье 27-103.1.2.2 Регламента Конвенции. Расходы за перевозку отправлений, направляемых открытым транзитом авиапутем, рассчитываются на основе тарифов, указанных в статье 34-101.3 Регламента Конвенции. Надбавки к оконечным расходам В соответствии со статьей 27-106.1.3.3.1 Регламента Конвенции надбавки к оконечным расходам рассчитываются на основе взвешенной средней разницы между оконечными расходами, полученными назначенным оператором (НО) транзита, и оконечными расходами, выплачиваемыми НО страны назначения. Надбавки к ОР могут применяться в дополнение к затратам на обработку и перевозку. Транзитные расходы устанавливаются по группам стран назначения (далее - транзитные группы). Количество групп не может быть больше 10. Взвешивание основывается на самых последних ежегодных объемах письменной корреспонденции, передаваемых НО промежуточной страны в страны назначения, входящие в соответствующие группы (статья 27-106.1.2.1 Регламента Конвенции). Назначенных операторов, заполняющих Транзитный сборник, просим соблюдать соответствующие положения статей 27-103, 27-106 и 27-110 Регламента Конвенции. В соответствии со статьей 27-110.2 Международное бюро проверит и подтвердит информацию, введенную в Транзитный сборник, чтобы убедиться, что эти расходы соответствуют вышеупомянутым положениям. St/Попова В рамках этого процесса проверки и для поддержки НО в расчете надбавок к ОР МБ предоставило инструмент для расчета надбавок к ОР для каждой из транзитных групп на основе следующих факторов: – средневзвешенная разница между уплаченными и полученными оконечными расходами и в соответствии со статьей 27-106 Регламента Конвенции; – включение увеличения на 5% к тарифам ОР, выплачиваемым только НО, участвующим в системе связи с качеством услуг. Модель не принимает во внимание какие-либо корректировки к тарифам ОР, подлежащим уплате, если НО транзита освобождается от уплаты связанных с качеством корректировок тарифов ОР другим НО на основании статьи 31-109.2; – годовые объемы исходящей письменной корреспонденции, используемые для определения тарифов, применяемых к каждому НО назначения в транзитной группе. Введенные объемы используются для определения применимых тарифов ОР, в частности, для стран назначения, где НО применяет самостоятельно устанавливаемые тарифы ОР для формата E. – расчет средних транзитных расходов (в частности, средних расходов на перевозку) в транзитной группе для правильного расчета транзитных расходов на транзитную группу; – расстояние между НО транзита и НО назначения. Инструмент расчета доступен в формате Excel на веб-сайте ВПС по адресу: www.upu.int/en/Postal- Solutions/Programmes-Services/Remuneration/Transit-charges. НО, подающие обновления в Транзитный сборник, должны предоставить копию файла Excel, заполненного соответствующими данными объема и/или любой другой соответствующей информацией, которая позволит МБ проверить и подтвердить надбавки к ОР в соответствии со статьей 27-110.2 Регламента Конвенции. В приложении к данному письму вы найдете некоторые рекомендации относительно того, как использовать указанную модель формата Excel для расчета средневзвешенной разницы между полученными и уплаченными оконечными расходами в зависимости от каждой группы транзита. Последняя версия Транзитного сборника 2022 г. имеется в файле Excel на веб-сайте ВПС по ссылке http://www.upu.int/en/Postal-Solutions/Programmes-Services/Remuneration/Transit-charges. Назначенным операторам, которые хотели бы обновить информацию о транзите, предлагается использовать в качестве шаблона файл Excel и предоставить обновленную информацию Международному бюро по электронной почте ([email protected]) до 31 октября 2022 г. С уважением, (Подписано) Сива Сомасундрам Директор по стратегии, регулированию и рынкам  Приложение 1 к письму 0426(DPRM.PPRE.RIC)1096 от 27 сентября 2022 г. Инструкции, касающиеся уведомления об увеличении оконечных расходов в соответствии со статьями 27-106 и 27-110 Регламента Конвенции I. Вводная информация Согласно статье 27-106.1.2 Регламента Конвенции транзитные расходы для каждой группы стран соответствуют средневзвешенной величине транзитных расходов, подлежащих уплате разным странам назначения внутри данной группы. Расходы, соответствующие обработке и перевозке отправлений, пересылаемых открытым транзитом Согласно статье 27-106.1.3 Регламента Конвенции, обработка отправлений, пересылаемых открытым транзитом, включает учет расходов на обработку и транспортировку. Расходы за обработку отправлений, пересылаемых открытым транзитом, составляют 1,081 СПЗ за килограмм на 2023 год. Расходы, соответствующие перевозке отправлений, направляемых открытым транзитом наземным путем, рассчитываются на основе тарифов за расстояние, указанных в статье 27-103.1.2.2 Регламента Конвенции. Расходы за перевозку отправлений, направляемых открытым транзитом авиапутем, рассчитываются на основе тарифов, указанных в статье 34-101.3 Регламента Конвенции. Согласно статье 27-106.1.3.3 Регламента Конвенции надбавки к оконечным расходам рассчитываются на основе средней разницы между оконечными расходами, получаемыми назначенным оператором (НО) транзитной страны, и оконечными расходами, выплачиваемыми назначенному оператору страны назначения. В соответствии с Регламентом Конвенции, в уведомлении о надбавках к оконечным расходам на 2022 год должны точно указываться различные тарифы оконечных расходов, применимые к различным потокам, и учитываться различные положения, применимые для систем оплаты оконечных расходов. Для уведомления о надбавках к оконечным расходам на 2023 год расчет будет основываться на средневзвешенной разнице между оконечными расходами, полученными и уплаченными для каждой транзитной группы, чтобы обеспечить более высокий уровень соблюдения положений статьи 27-106 Регламента Конвенции. Взвешивание основывается на самых последних ежегодных объемах письменной корреспонденции, передаваемых назначенным оператором промежуточной страны в страны назначения, входящие в соответствующие группы. II. Модель Модель Excel позволяет назначенным операторам стран транзита рассчитывать средневзвешенную разницу транзитных расходов (обработка, перевозка и надбавка к ОР) между получаемыми и выплачиваемыми оконечными расходами для каждой группы транзита. Для простоты в модели проводится различие между потоками почты, поступающими из i) стран конечной системы и ii) стран переходной системы. Это соответствует нынешней структуре Транзитного сборника. Соответственно, подразумевается, что промежуточный НО получает наименьшую оплату оконечных расходов для каждой из этих двух групп. Это делается для защиты промежуточного назначенного оператора от любой возможности неполной оплаты при одновременном сохранении простоты модели для использования. Аналогичным образом, по тем же причинам простоты и защиты от недоплаты подразумевается, что для каждой страны назначения промежуточный НО выплачивает максимально возможную сумму оконечных расходов, включая максимально возможный коэффициент корректировки, связанный с качеством. В модели рассматриваются тарифные ставки оконечных расходов на 2023 год, опубликованные в циркуляре Международного бюро 110/2022 от 27 июня 2022 г. Для получаемого возмещения оконечных расходов в ней учитывается общий тариф за килограмм, который складывается из базовых тарифов оконечных расходов на форматы P/G и E за отправление и тарифов за килограмм в соответствии со Арт/Попова  2 средним мировым составом 1 кг почты в статье 30.14 Конвенции 1. Как упоминалось ранее, самые низкие тарифы учитываются без корректировок, связанных с качеством, для почтовых потоков из стран, отнесенных к конечной системе, и аналогичным образом для почтовых потоков из стран, отнесенных к переходной системе. Эта модель основана на тарифах оконечных расходов каждой отдельной страны назначения и учитывает самые высокие возможные тарифы оплаты. Тарифы оконечных расходов в странах назначения увеличиваются на самый высокий коэффициент корректировки, связанный с качеством, в размере 5% только для назначенных операторов, участвующих в системе связи с качеством услуг (QS Link). Модель не учитывает какие-либо корректировки тарифов ОР, подлежащим уплате, если НО транзита освобождается от уплаты связанных с качеством корректировок тарифов ОР другим НО на основании статьи 31-109.2. Самые последние годовые объемы письменной корреспонденции, отправленные промежуточным назначенным оператором в страны назначения в рамках соответствующей группы, должны быть указаны в колонке J для расчета средневзвешенного тарифа оконечных расходов за килограмм, уплачиваемого странам назначения соответствующей транзитной группы. Модель учитывает ежегодные объемы исходящей письменной корреспонденции, чтобы определить, какие тарифы должны применяться к каждому НО назначения в транзитной группе. Введенные объемы используются для определения применимых ставок ОР, в частности, для стран назначения, где НО применяет самостоятельно устанавливаемые тарифы ОР для формата E. Модель включает расчеты средних транзитных расходов (в частности, средних расходов на перевозку) в рамках транзитной группы. Причина в том, что есть примеры, в которых транспортные расходы предполагают превышение расстояний, используемых при расчете этих расходов. Возможно, эти НО транзита могут извлечь выгоду из модели расчета для правильного расчета транзитных расходов на транзитную группу. Большая часть соответствующей информации для расчета этих средневзвешенных транзитных расходов уже предоставлена посредством расчета надбавок к ОР. Единственная дополнительная информация, которую необходимо предоставить в столбце L, — это соответствующая информация о расстояниях между НО транзита и НО назначения, когда расчетное расстояние в столбце К необходимо скорректировать. III. Как пользоваться моделью Ввод данных Ячейка B5: выберите страну промежуточного назначенного оператора, т.е. НО, заполняющего Транзитный сборник. Ячейка D10: выберите вид перевозки промежуточного НО, поскольку транзитные расходы, соответствующие перевозке отправлений открытым транзитом, различаются при пересылке наземным (сухопутным и морским) или воздушным транспортом. Столбец G: введите коды ISO-2 стран назначения, которые составляют соответствующую транзитную группу. В некоторых случаях следует использовать 3-значные коды НО. Помимо того, что существует максимум 10 транзитных групп, транзитные расходы для каждой группы должны соответствовать средневзвешенному значению транзитных расходов, подлежащим уплате в различные пункты назначения внутри группы. После ввода кода ISO-2 страны назначения автоматически появится название страны назначения и соответствующий тариф оконечных расходов. Общий тариф за килограмм - это максимальный тариф выплачиваемых оконечных расходов для почтового потока, пересылаемого от промежуточного назначенного оператора назначенному оператору в стране назначения. Столбец J: введите самый последний годовой объем исходящей почты, отправленный транзитом соответствующему назначенному оператору страны назначения внутри соответствующей группы. Столбцы G и J: включите только тех НО назначения, для которых имеются данные по годовому исходящему объему. Столбец K: Он показывает прямое расстояние от столицы транзитной страны до столицы страны назначения. Если это необходимо скорректировать (например, нет прямых рейсов из страны транзита в пункт назначения), введите правильное расстояние в столбце L. Оно должно быть указано в километрах, если на этапе 2 выбран режим «воздушный» или «наземный», и в морских милях, если выбран “морской” режим. 1 Статья 30.14 Всемирной почтовой конвенции, утвержденной 27-м Конгрессом.  3 Пример Повторите эти действия для каждой из разных транзитных групп. Рабочая инструкция включает 10 листов, пронумерованных от «Группы 1» до «Группы 10», что соответствует максимальному количеству транзитных групп, как указывается в статье 27-106 Регламента Конвенции. Результат Для каждой транзитной группы в таблице в ячейках с D12 по D18 будут указаны транспортные расходы, сборы за обработку, транзитный сбор за кг, переходная система надбавок к ОР, конечная система надбавок к ОР, переходная система общих транзитных расходов и конечная система общих транзитных расходов. Эти суммы должны использоваться для внесения в Транзитный сборник. Должна использоваться соответствующая информация в таблице в ячейках с D12 по D18. Ячейка в Колонка в Транзитном таблице сборнике, таблицы «Раздел IV» и «Раздел V» D12 F D13 G D14 H D15 I D16 J D17 K D18 L  4 Пример Транзитного сборника В соответствии со статьей 27-110.2 Международное бюро проверит и подтвердит корректность информации, введенной в Сборник по транзиту, чтобы обеспечить соответствие этих тарифов применимым положениям Регламента Конвенции. Указания Инструкции можно найти в инструменте расчета. Коды НО Список кодов НO можно найти в инструменте расчета. Bureau international A los operadores designados de los Países Weltpoststrasse 4 miembros de la Unión 3015 BERNE SUIZA T +41 31 350 31 11 F +41 31 350 31 10 www.upu.int Contacto: Philippe Grondein T +41 31 350 35 37 Berna, 27 de setiembre de 2022 [email protected] Referencia: 0426(DPRM.PPRE.RIC)1096 Asunto: Actualización de la Compilación de Tránsito de la UPU para 2023 – Envíos en tránsito al descubierto y envíos mal dirigidos Señora, Señor: De conformidad con el artículo 27-110 del Reglamento del Convenio, las modificaciones de los gastos de tránsito para 2023 deben ser notificadas a la Oficina Internacional para la actualización de las partes IV y V de la Compilación de Tránsito relativas a los gastos por los envíos en tránsito al descubierto. Estos gastos se componen de una tasa de tratamiento, una tasa de transporte y un aumento de los gastos terminales. Conforme al artículo 27-106.1.2 del Reglamento del Convenio, los gastos de tránsito para cada grupo de países corresponderán al promedio ponderado de los gastos de tránsito aplicables a los diferentes destinos dentro del grupo en cuestión. Gastos de tratamiento y de transporte para los envíos encaminados en tránsito al descubierto Con referencia al artículo 27-106.1.3 del Reglamento del Convenio, el tratamiento de los envíos encaminados en tránsito al descubierto implica la consideración de gastos de tratamiento y de transporte. Los gastos correspondientes al tratamiento de los envíos encaminados en tránsito al descubierto ascenderán a 1,081 DEG por kilogramo para 2023. Los gastos correspondientes al transporte de los envíos en tránsito al descubierto encaminados por vía de superficie se calcularán sobre la base de las tasas de distancia indicadas en el artículo 27-103.1.2.2 del Reglamento del Convenio. Los gastos de transporte de los envíos en tránsito al descubierto encaminados por avión se calcularán sobre la base de los gastos indicados en el artículo 34-101.3 del Reglamento del Convenio. Aumentos de los gastos terminales Conforme al artículo 27-106.1.3.3.1 del Reglamento del Convenio, los aumentos de los gastos terminales se calcularán sobre la base de las diferencias promedio ponderadas entre los gastos terminales cobrados por el operador designado de tránsito y los pagados al operador designado de destino. Los aumentos de los gastos terminales pueden aplicarse además de los costos de tratamiento y de transporte. Los gastos de tránsito se fijarán por grupos de países de destino (en adelante denominados «grupos de tránsito»). La cantidad de grupos de tránsito no podrá ser superior a 10. La ponderación se basará en los volúmenes anuales más recientes de envíos de correspondencia expedidos por el operador designado intermediario a los países de destino dentro del grupo en cuestión (art. 27-106.1.2.1 del Reglamento del Convenio). Jd  2 Se solicita a los operadores designados que completan la Compilación de Tránsito que cumplan con las disposiciones pertinentes de los artículos 27-103, 27-106 y 27-110 del Reglamento del Convenio. Conforme al artículo 27-110.2, la Oficina Internacional verificará y validará la información ingresada en la Compilación de Tránsito para asegurarse de que esos gastos se ajusten a las mencionadas disposiciones. En el marco de este proceso de verificación, y para apoyar a los operadores designados en el cálculo de los aumentos de los gastos terminales, la Oficina Internacional puso a disposición una herramienta para calcular los aumentos de los gastos terminales para cada uno de los grupos de tránsito sobre la base de los siguientes factores: – la diferencia promedio ponderada entre los gastos terminales pagados y recibidos, conforme al artículo 27-106 de Reglamento del Convenio; – la inclusión de un aumento de 5% de las tasas de gastos terminales pagadero únicamente a los operadores designados que participan en el sistema de relación con la calidad de servicio. El modelo no toma en cuenta los ajustes de las tasas de gastos terminales a pagar en los casos en que el operador designado de tránsito está exonerado de pagar los ajustes de las tasas de gastos terminales relacionados con la calidad de servicio a otros operadores designados sobre la base del artículo 31-109.2; – los volúmenes anuales de envíos de correspondencia de salida utilizados para determinar las tasas que se aplicarán a cada operador designado de destino dentro de un grupo de tránsito. Los volúmenes ingresados se utilizan para determinar las tasas de gastos terminales aplicables, en particular las de los países de destino en donde el operador designado aplica tasas de gastos terminales autodeclaradas para el formato E; – el cálculo de los gastos de tránsito promedio (en particular los gastos de transporte promedio) dentro de un grupo de tránsito para calcular correctamente los gastos de tránsito por grupo de tránsito; – la distancia entre el operador designado de tránsito y el operador designado de destino. La herramienta de cálculo está disponible en formato Excel en el sitio web de la UPU (www.upu.int/en/Postal- Solutions/Programmes-Services/Remuneration/Transit-charges). Los operadores designados que presenten actualizaciones de la Compilación de Tránsito deben proporcionar una copia del archivo Excel completado con los datos sobre los volúmenes correspondientes y/o cualquier otra información pertinente que permita a la Oficina Internacional controlar y validar los aumentos de los gastos terminales de conformidad con el artículo 27-110.2 de Reglamento del Convenio. / En el anexo de este oficio se presentan algunas directrices para utilizar el modelo de Excel mencionado para calcular las diferencias promedio ponderadas entre los gastos terminales recibidos y pagados según cada grupo de tránsito. La última versión de la Compilación de Tránsito de 2022 está disponible en formato Excel en el sitio web de la UPU (www.upu.int/en/Postal-Solutions/Programmes-Services/Remuneration/Transit-charges). Se solicita a los operadores designados que deseen actualizar su información de tránsito que utilicen ese archivo Excel como modelo para comunicar la información actualizada por correo electrónico a la Oficina Internacional ([email protected]) el 31 de octubre de 2022 a más tardar. Sírvase aceptar, Señora, Señor, la seguridad de mi mayor consideración. El Director de Políticas, Regulación y Mercados (fdo.) Siva Somasundram  Anexo 1 del oficio 0426(DPRM.PPRE.RIC)1096 del 27 de setiembre de 2022 Directrices para la notificación de los aumentos de los gastos terminales conforme a los artículos 27-106 y 27-110 del Reglamento del Convenio I. Introducción Conforme al artículo 27-106.1.2 del Reglamento del Convenio, los gastos de tránsito para cada grupo de países corresponderán al promedio ponderado de los gastos de tránsito aplicables a los diferentes destinos dentro del grupo en cuestión. Gastos de tratamiento y de transporte para los envíos encaminados en tránsito al descubierto Con referencia al artículo 27-106.1.3 del Reglamento del Convenio, el tratamiento de los envíos encaminados en tránsito al descubierto implica la consideración de gastos de tratamiento y de transporte. Los gastos correspondientes al tratamiento de los envíos encaminados en tránsito al descubierto ascenderán a 1,081 DEG por kilogramo para 2023. Los gastos correspondientes al transporte de los envíos en tránsito al descubierto encaminados por vía de superficie se calcularán sobre la base de las tasas de distancia indicadas en el artículo 27-103.1.2.2 del Reglamento del Convenio. Los gastos de transporte de los envíos en tránsito al descubierto encaminados por avión se calcularán sobre la base de los gastos indicados en el artículo 34-101.3 del Reglamento del Convenio. Aumentos de los gastos terminales Conforme al artículo 27-106.1.3.3.1 del Reglamento del Convenio, los aumentos de los gastos terminales se calcularán sobre la base de las diferencias promedio ponderadas entre los gastos terminales cobrados por el operador designado de tránsito y los pagados al operador designado de destino. De conformidad con el Reglamento del Convenio, la notificación de los aumentos de los gastos terminales debe reflejar con precisión las diferentes tasas de gastos terminales aplicables a los diferentes flujos y las diversas disposiciones de los sistemas de remuneración por concepto de gastos terminales. Para la notificación de los aumentos de los gastos terminales para 2023, el cálculo se basará en la diferencia promedio ponderada entre los gastos terminales cobrados y pagados para cada grupo de tránsito para asegurar un mejor nivel de cumplimiento de las disposiciones del artículo 27-106 del Reglamento del Convenio. La ponderación se basará en los volúmenes anuales más recientes de envíos de correspondencia expedidos por el operador designado intermediario a los países de destino dentro del grupo en cuestión. II. Modelo El modelo Excel permite a los operadores designados de tránsito calcular los gastos de tránsito promedio ponderados (tratamiento, transporte y aumentos de gastos terminales) y las diferencias promedio ponderadas entre los gastos terminales recibidos y pagados para cada grupo de tránsito. Por razones de simplicidad, el modelo distingue entre los flujos de correo recibidos 1º de países del sistema objetivo y 2º de países del sistema de transición. Esto corresponde a la estructura actual de la Compilación de Tránsito. Por consiguiente, se supone que el operador designado intermediario recibe la remuneración por concepto de gastos terminales más baja para cada uno de estos dos grupos. Esto permite proteger al operador designado intermediario de cualquier posibilidad de remuneración insuficiente y conservar a la vez la simplicidad de funcionamiento del modelo. Asimismo, por cuestiones de simplicidad y de protección contra remuneraciones insuficientes, se presupone que, para cada país de destino, la remuneración por concepto de gastos terminales más alta es pagada por el operador designado intermediario, integrando el factor de ajuste relacionado con la calidad de servicio más alto posible.  2 El modelo toma en cuenta las tasas de gastos terminales para 2023 publicadas en la circular de la Oficina Internacional 110 del 27 de junio de 2022. Para la remuneración por concepto de gastos terminales recibidos, se considera que la tasa total por kilogramo está compuesta por las tasas de gastos terminales básicas para los envíos de formato P/G y las tasas por envío y por kilogramo para los envíos de formato E, sobre la base de la composición promedio mundial de un kilogramo de correo definida en el artículo 30.14 del Convenio. Como se indicó anteriormente, se consideran las tasas más bajas, sin ajustes relacionados con la calidad de servicio, para los flujos de correo provenientes de países del sistema objetivo y, de manera similar, para los flujos de correo provenientes de países del sistema de transición. El modelo se basa también en las tasas de gastos terminales específicas por país de cada país de destino y utiliza las tasas de remuneración más altas posible. Las tasas de gastos terminales de los países de destino se aumentan por el factor de ajuste relacionado con la calidad de servicio más alto posible, a saber 5%, únicamente con respecto a los operadores designados que participan en el sistema de relación con la calidad de servicio. El modelo no toma en cuenta los ajustes de las tasas de gastos terminales a pagar en los casos en que el operador designado de tránsito está exonerado de pagar los ajustes de las tasas de gastos terminales relacionados con la calidad de servicio a otros operadores designados sobre la base del artículo 31-109.2. Los volúmenes anuales más recientes de envíos de correspondencia expedidos por el operador designado intermediario a los países de destino dentro del grupo en cuestión deben indicarse en la columna J para calcular la tasa de gastos terminales promedio ponderada por kilogramo pagada a los países de destino del grupo de tránsito considerado. El modelo toma en cuenta los volúmenes anuales de envíos de correspondencia de salida para determinar las tasas que se aplicarán a cada operador designado de destino dentro de un grupo de tránsito. Los volúmenes ingresados se utilizan para determinar las tasas de gastos terminales aplicables, en particular las de los países de destino en donde el operador designado aplica tasas de gastos terminales autodeclaradas para el formato E. El modelo incluye el cálculo de los gastos de tránsito promedio (en particular los gastos de transporte promedio) dentro de un grupo de tránsito. El motivo para ello es que existen algunos ejemplos en los cuales los gastos de transporte sugieren la utilización de distancias excesivas para el cálculo de esos gastos. Es posible que esos operadores designados de tránsito puedan beneficiarse de la utilización del modelo de cálculo para calcular correctamente los gastos de tránsito por grupo de tránsito. La mayor parte de la información pertinente para el cálculo de esos gastos de tránsito promedio ponderados ya se suministra a través del cálculo de los aumentos de los gastos terminales. La única información adicional, que debe suministrarse en la columna L, es la relativa a las distancias entre el operador designado de tránsito y el operador designado de destino cuando la distancia calculada en la columna K debe ajustarse. III. Cómo utilizar el modelo Entrada de datos Celda B5: seleccionar el país del operador designado intermediario, a saber, el operador designado que completa la Compilación de Tránsito. Celda D10: seleccionar la modalidad de transporte del operador designado intermediario; los gastos de tránsito que corresponden al transporte de los envíos en tránsito al descubierto difieren para el encaminamiento por vía de superficie (terrestre y marítimo) o por avión. Columna G: ingresar los códigos ISO-2 de los países de destino que forman el grupo de tránsito pertinente. En algunos casos, debe utilizarse el código del operador designado de tres dígitos. La cantidad de grupos de tránsito está limitada a 10 y los gastos de tránsito para cada grupo corresponderán al promedio ponderado de los gastos de tránsito aplicables a los diferentes destinos dentro del grupo en cuestión. Después de ingresar el código ISO-2 de un país de destino, el nombre del país de destino aparecerá automáticamente, junto con la tasa de gastos terminales correspondiente. La tasa total por kilogramo es la tasa de gastos terminales máxima pagadera sobre el flujo de correo proveniente del operador designado intermediario hacia el operador designado del país de destino. Columna J: ingresar el volumen anual de correo de salida en tránsito más reciente hacia el operador designado de destino pertinente dentro del grupo.  3 Columnas G y J: indicar únicamente los operadores designados de destino para los que estén disponibles los datos sobre el volumen anual de correo de salida. Columna K: esta columna indica la distancia directa entre la capital del país de tránsito y la capital del país de destino. Si este valor debe ajustarse (p. ej., no hay vuelos directos desde el país de tránsito al país de destino), ingresar la distancia correcta en la columna L. Esta distancia debe expresarse en kilómetros si se seleccionó la modalidad «Air» (por avión) o «Surface» (superficie) en la celda D10, o en millas marinas si se seleccionó «Sea» (marítimo) en la celda D10. Ejemplo Repetir el procedimiento para cada uno de los diferentes grupos de tránsito. El libro Excel contiene 10 hojas de cálculo numeradas de «Group 1» (grupo 1) a «Group 10» (grupo 10), que corresponden a la cantidad máxima de grupos de tránsito, tal como se especifica en el artículo 27-106 del Reglamento del Convenio. Resultados Para cada grupo de tránsito, la hoja de cálculo proporcionará los gastos de transporte, los gastos de tratamiento, los gastos de tránsito por kilogramo, el aumento de los gastos terminales para los países del sistema de transición, el aumento de los gastos terminales para los países del sistema objetivo, los gastos de tránsito totales para los países del sistema de transición y los gastos de tránsito totales para los países del sistema objetivo, en las celdas D12 a D18 respectivamente. Estos valores proporcionados en las celdas D12 a D18 de la hoja de cálculo se utilizarán en la Compilación de Tránsito, de la siguiente manera: Celda en la hoja de cálculo Columna en la Compilación de Tránsito – Partes IV y V D12 F D13 G D14 H D15 I D16 J D17 K D18 L  4 Captura de pantalla de la Compilación de Tránsito Conforme al artículo 27-110.2, la Oficina Internacional verificará y validará la información ingresada en la Compilación de Tránsito para garantizar que esos gastos cumplan con las disposiciones aplicables del Reglamento del Convenio. Instrucciones Las instrucciones están disponibles en la herramienta de cálculo. Códigos de los operadores designados La lista de los códigos de los operadores designados está disponible en la herramienta de cálculo. ‫‪۱‬‬ ‫إﻟﻰ‪ :‬اﻟﻣﺳﺗﺛﻣرﯾن اﻟﻣﻌﯾﱠﻧﯾن ﻓﻲ اﻟﺑﻠدان اﻷﻋﺿﺎء‬ ‫اﻟﻣﻛﺗب اﻟدوﻟﻲ ﻟﻼﺗﺣﺎد اﻟﺑرﯾدي اﻟﻌﺎﻟﻣﻲ‬ ‫‪Weltpoststrasse 4‬‬ ‫ﻓﻲ اﻻﺗﺣﺎد‬ ‫‪3015 BERNE‬‬ ‫‪SWITZERLAND‬‬ ‫اﻟﮭﺎﺗف‪+41 31 350 31 11 :‬‬ ‫اﻟﻔﺎﻛس‪+41 31 350 31 10 :‬‬ ‫اﻟﻣوﻗﻊ اﻟﺷﺑﻛﻲ‪www.upu.int :‬‬ ‫ﺟﮭﺔ اﻻﺗﺻﺎل‪ :‬اﻟﺳﯾد ‪Philippe Grondein‬‬ ‫ﺑرن‪ ،‬ﻓﻲ ‪ ۲۷‬ﺳﺑﺗﻣﺑر‪/‬أﯾﻠول ‪۲۰۲۲‬‬ ‫اﻟﮭﺎﺗف‪+41 31 350 35 37 :‬‬ ‫‪[email protected]‬‬ ‫اﻹﺣﺎﻟـــــﺔ‪0426(DPRM.PPRE.RIC)1096 :‬‬ ‫اﻟﻣوﺿوع‪ :‬ﺗﺣﯾﯾن ﻣﺟﻣو ﻋﺔ اﻟﻌﺑور اﻟﺧ�ﺎﺻ��������ﺔ ﺑﺎﻻﺗﺣ�ﺎد اﻟﺑر ﯾدي اﻟﻌ�ﺎﻟﻣﻲ ﻟﻌ�ﺎم ‪ - ۲۰۲۳‬اﻟﺑﻌ�ﺎ ﺋث اﻟﻌ�ﺎﺑرة‬ ‫ﺑﺎﻟﻣﻛﺷوف واﻟﺑﻌﺎﺋث اﻟﻣو ﱠﺟﮭﺔ ﺧطﺄ‬ ‫ﺣﺿرة اﻟﺳﯾدة‪ ،‬اﻟﺳﯾد‪،‬‬ ‫وﻓﻘﺎ ً ﻟﻠﻣﺎدة ‪ ۱۱۰-۲۷‬ﻣن ﻧظﺎم اﻻﺗﻔﺎﻗﯾﺔ‪ ،‬ﯾﺟب أن ﯾُﺑﻠﱠﻎ اﻟﻣﻛﺗب اﻟدوﻟﻲ ﺑﺎﻟﺗﻌدﯾﻼت اﻟﺗﻲ ﺗطرأ ﻋﻠﻰ ﻧﻔﻘﺎت اﻟﻌﺑور‬ ‫ﻟﻌﺎم ‪ ۲۰۲۳‬ﻟﺗﺣﯾﯾن اﻟﻘﺳ�����ﻣﯾن اﻟراﺑﻊ واﻟﺧﺎﻣس ﻣن ﻣﺟﻣوﻋﺔ اﻟﺑﯾﺎﻧﺎت اﻟﺧﺎﺻ�����ﺔ ﺑﺎﻟﻌﺑور اﻟﻣﺗﻌﻠﻘﯾن ﺑﻧﻔﻘﺎت اﻟﺑﻌﺎﺋث‬ ‫اﻟﻌﺎﺑرة ﺑﺎﻟﻣﻛﺷوف‪ .‬وﺗﺗﺄﻟف ھذه اﻟﻧﻔﻘﺎت ﻣن ﺳﻌر اﻟﻣﻌﺎﻟﺟﺔ‪ ،‬وﺳﻌر اﻟﻧﻘل‪ ،‬واﻟزﯾﺎدة ﻓﻲ اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ‪.‬‬ ‫ووﻓ ﻘﺎ ً ﻟﻠﺑﻧد ‪ ۲-۱‬ﻣن اﻟﻣﺎدة ‪ ۱۰٦-۲۷‬ﻣن ﻧظﺎم اﻻﺗﻔﺎﻗﯾﺔ‪ ،‬ﺗﻘﺎﺑل ﻧﻔﻘﺎت اﻟﻌﺑور ﺑﺎﻟﻧﺳ�������ﺑﺔ إﻟﻰ ﻛل ﻣﺟﻣوﻋﺔ ﺑﻠدان‬ ‫اﻟﻣﺗوﺳط اﻟﻣرﺟﺢ ﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﻌﺑور اﻟﺗﻲ ﺗُدﻓﻊ ﻟﻣﺧﺗﻠف ﺑﻠدان اﻟﻣﻘﺻد داﺧل اﻟﻣﺟﻣوﻋﺔ اﻟﻣﻌﻧﯾﺔ‪.‬‬ ‫ﻧﻔﻘﺎت اﻟﻣﻌﺎﻟﺟﺔ واﻟﻧﻘل ﻓﯾﻣﺎ ﯾﺗﻌﻠﻖ ﺑﺎﻟﺑﻌﺎﺋث اﻟﻣرﺳﻠﺔ ﺑﺎﻟﻌﺑور اﻟﻣﻛﺷوف‬ ‫ﺑﺎﻹﺣﺎﻟﺔ إﻟﻰ اﻟﺑﻧد ‪ ۳-۱‬ﻣن اﻟﻣﺎدة ‪ ۱۰٦-۲۷‬ﻣن ﻧظﺎم اﻻﺗﻔﺎﻗﯾﺔ‪ ،‬ﺗﻘﺗﺿﻲ ﻣﻌﺎﻟﺟﺔ اﻟﺑﻌﺎﺋث اﻟﻣرﺳﻠﺔ ﺑﺎﻟﻌﺑور اﻟﻣﻛﺷوف‬ ‫اﻟﻧظر ﻓﻲ ﻧﻔﻘﺎت اﻟﻣﻌﺎﻟﺟﺔ واﻟﻧﻘل‪ .‬وﺗﺑﻠﻎ ﻧﻔﻘﺎت ﻣﻌﺎﻟﺟﺔ اﻟﺑﻌﺎﺋث اﻟﻣرﺳ����ﻠﺔ ﺑﺎﻟﻌﺑور اﻟﻣﻛﺷ����وف ﻟﻌﺎم ‪۱٫۰۸۱ ،۲۰۲۳‬‬ ‫وﺣدة ﻣن وﺣدات ﺣﻘوق اﻟﺳ����ﺣب اﻟﺧﺎﺻ����ﺔ ﻟﻛل ﻛﯾﻠوﻏرام‪ .‬وﺗُﺣﺳ����ب اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺗﻲ ﺗُدﻓﻊ ﻣﻘﺎﺑل ﻧﻘل اﻟﺑﻌﺎﺋث ﺑﺎﻟﻌﺑور‬ ‫اﻟﻣﻛﺷ��وف اﻟﻣوﺟﮭﺔ ﺑﺎﻟطرﯾﻖ اﻟﺳ��طﺣﻲ ﻋﻠﻰ أﺳ��ﺎس اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﻣﺣددة ﺑﺣﺳ��ب اﻟﻣﺳ��ﺎﻓﺔ اﻟﺗﻲ ﯾﻧص ﻋﻠﯾﮭﺎ اﻟﺑﻧد ‪۲-۲-۱‬‬ ‫ﻣن اﻟﻣﺎدة ‪ ۱۰۳-۲۷‬ﻣن ﻧظﺎم اﻻﺗﻔﺎﻗﯾﺔ‪ ،‬وﺗُﺣﺳ��ب اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺗﻲ ﺗُدﻓﻊ ﻣﻘﺎﺑل ﻧﻘل اﻟﺑﻌﺎﺋث ﺑﺎﻟﻌﺑور اﻟﻣﻛﺷ��وف ﺟوا ً ﻋﻠﻰ‬ ‫أﺳﺎس اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺗﻲ ﯾﻧص ﻋﻠﯾﮭﺎ اﻟﺑﻧد ‪ ۳‬ﻣن اﻟﻣﺎدة ‪ ۱۰۱-۳٤‬ﻣن ﻧظﺎم اﻻﺗﻔﺎﻗﯾﺔ‪.‬‬ ‫زﯾﺎدة اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ‬ ‫وﻓﻘﺎ ً ﻟﻠﺑﻧد ‪ ۱-۳-۳-۱‬ﻣن اﻟﻣﺎدة ‪ ۱۰٦-۲۷‬ﻣن ﻧظﺎم اﻻﺗﻔﺎﻗﯾﺔ‪ ،‬ﺗﺣﺳ����ب اﻟزﯾﺎدات ﻓﻲ اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ ﻋﻠﻰ أﺳ����ﺎس‬ ‫ﻣﺗوﺳ����ط اﻟﻔوارق اﻟﻣرﺟﺢ ﺑﯾن اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ اﻟﺗﻲ ﺣﺻ����ﻠﮭﺎ اﻟﻣﺳ����ﺗﺛﻣر اﻟﻣﻌﯾﱠن ﻓﻲ ﺑﻠد اﻟﻌﺑور واﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ‬ ‫اﻟﻣﺳ������ددة ﻟﻠﻣﺳ������ﺗﺛﻣر اﻟﻣﻌﯾﱠن ﻓﻲ ﺑﻠد اﻟﻣﻘﺻ������د‪ .‬وﯾﻣﻛن أن ﺗطﺑﻖ اﻟزﯾﺎدات ﻓﻲ اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ إﻟﻰ ﺟﺎﻧب ﻧﻔﻘﺎت‬ ‫اﻟﻣﻌﺎﻟﺟﺔ وﻧﻔﻘﺎت اﻟﻧﻘل‪ .‬وﺗُﺣدد ﻧﻔﻘﺎت اﻟﻌﺑور ﺣﺳ������ب ﻣﺟﻣوﻋﺎت ﺑﻠدان اﻟﻣﻘﺻ������د )اﻟﻣﺷ������ﺎر إﻟﯾﮭﺎ ﻓﯾﻣﺎ ﯾﻠﻲ ﺑﻌﺑﺎرة‬ ‫"ﻣﺟﻣوﻋﺎت اﻟﻌﺑور"(‪ .‬وﻻ ﯾﻧﺑﻐﻲ أن ﯾزﯾد ﻋدد ھذه اﻟﻣﺟﻣوﻋﺎت ﻋن ‪ ۱۰‬ﻣﺟﻣوﻋﺎت‪ .‬وﺗﺳ���ﺗﻧد اﻷوزان إﻟﻰ أﺣدث‬ ‫اﻟﺑﯾﺎﻧﺎت اﻟﻣﺗﻌﻠﻘﺔ ﺑﻛﻣﯾﺎت ﺑرﯾد اﻟرﺳ���ﺎﺋل اﻟﺗﻲ ﯾرﺳ���ﻠﮭﺎ اﻟﻣﺳ���ﺗﺛﻣر اﻟﻣﻌﯾﱠن اﻟوﺳ���ﯾط ﺳ���ﻧوﯾﺎ ً إﻟﻰ ﺑﻠدان اﻟﻣﻘﺻ���د داﺧل‬ ‫اﻟﻣﺟﻣوﻋﺔ اﻟﻣﻌﻧﯾﺔ )اﻟﺑﻧد ‪ ۱-۲-۱‬ﻣن اﻟﻣﺎدة ‪ ۱۰٦-۲۷‬ﻣن ﻧظﺎم اﻻﺗﻔﺎﻗﯾﺔ(‪.‬‬ ‫‪DPRM.PPRE.RIC‬‬ ‫‪Kma-Ag‬‬ ‫‪26.09.2022‬‬  ‫‪-۲-‬‬ ‫وﯾُطﻠب ﻣن اﻟﻣﺳ��ﺗﺛﻣرﯾن اﻟﻣﻌﯾﱠﻧﯾن اﻟذﯾن ﯾﺳ��ﺗﻛﻣﻠون ﻣﺟﻣوﻋﺔ اﻟﺑﯾﺎﻧﺎت اﻟﺧﺎﺻ��ﺔ ﺑﺎﻟﻌﺑور اﻟﺗﻘﯾد ﺑﺎﻷﺣﻛﺎم ذات اﻟﺻ��ﻠﺔ‬ ‫ﻣن اﻟﻣواد ‪ ۱۰۳-۲۷‬و‪ ۱۰٦-۲۷‬و‪ ۱۱۰-۲۷‬ﻣن ﻧظﺎم اﻻﺗﻔﺎﻗﯾﺔ‪ .‬وطﺑﻘﺎ ً ﻟﻠﺑﻧد ‪ ۲‬ﻣن اﻟﻣﺎدة ‪ ،۱۱۰-۲۷‬ﺳ�������ﯾﺗﺣﻘﻖ‬ ‫اﻟﻣﻛﺗب اﻟدوﻟﻲ ﻣن اﻟﻣﻌﻠوﻣﺎت اﻟﻣﺳﺟﻠﺔ ﻓﻲ ﻣﺟﻣوﻋﺔ اﻟﺑﯾﺎﻧﺎت اﻟﺧﺎﺻﺔ ﺑﺎﻟﻌﺑور وﯾﻘرھﺎ ﻟﺿﻣﺎن ﺗواﻓﻖ ھذه اﻟﻧﻔﻘﺎت‬ ‫ﻣﻊ اﻷﺣﻛﺎم اﻟﻣذﻛورة أﻋﻼه‪.‬‬ ‫وﻓﻲ إطﺎر ﻋﻣﻠﯾﺔ اﻟﺗﺣﻘﻖ ھذه‪ ،‬وﻣن أﺟل ﻣﺳ�������ﺎﻋدة اﻟﻣﺳ�������ﺗﺛﻣرﯾن اﻟﻣﻌﯾﱠﻧﯾن ﻋﻠﻰ ﺣﺳ�������ﺎب اﻟزﯾﺎدات ﻓﻲ اﻟﻧﻔﻘﺎت‬ ‫اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ‪ ،‬أﺗﺎح اﻟﻣﻛﺗب اﻟدوﻟﻲ أداة ﺗﻣ ّﻛن ﻣن ﺣﺳﺎب ھذه اﻟزﯾﺎدات ﺑﺎﻟﻧﺳﺑﺔ إﻟﻰ ﻛل ﻣﺟﻣوﻋﺔ ﻣن ﻣﺟﻣوﻋﺎت اﻟﻌﺑور‬ ‫وذﻟك اﺳﺗﻧﺎدا ً إﻟﻰ اﻟﻌواﻣل اﻟﺗﺎﻟﯾﺔ‪:‬‬ ‫ﻣﺗوﺳط اﻟﻔﺎرق اﻟﻣرﺟﺢ ﺑﯾن اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ اﻟﻣﺳددة وﺗﻠك اﻟﻣﺣﺻﻠﺔ وﻓﻘﺎ ً ﻟﻠﻣﺎدة ‪ ۱۰٦-۲۷‬ﻣن ﻧظﺎم اﻻﺗﻔﺎﻗﯾﺔ؛‬ ‫‪-‬‬ ‫إدﺧﺎل زﯾﺎدة ﻗدرھﺎ ‪ ٪٥‬ﻋﻠﻰ أﺳ���ﻌﺎر اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ اﻟواﺟﺑﺔ اﻟدﻓﻊ ﻓﻘط ﻟﻠﻣﺳ���ﺗﺛﻣرﯾن اﻟﻣﻌﯾﱠﻧﯾن اﻟﻣﺷ���ﺎرﻛﯾن‬ ‫‪-‬‬ ‫ﻓﻲ ﻧظﺎم اﻟﺻ���ﻠﺔ ﺑﻧوﻋﯾﺔ اﻟﺧدﻣﺔ‪ .‬وﻻ ﯾﺄﺧذ اﻟﻧﻣوذج ﻓﻲ اﻻﻋﺗﺑﺎر أي ﺗﻌدﯾﻼت ﻋﻠﻰ أﺳ���ﻌﺎر اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ‬ ‫اﻟﻣﺳ���ﺗﺣﻘﺔ اﻟدﻓﻊ ﻓﻲ اﻟﺣﺎﻻت اﻟﺗﻲ ﯾﻌﻔﻰ ﻓﯾﮭﺎ اﻟﻣﺳ���ﺗﺛﻣر اﻟﻣﻌﯾﱠن ﻓﻲ ﺑﻠد اﻟﻌﺑور ﻣن اﻟدﻓﻊ اﻟﻣﺗﻌﻠﻖ ﺑﺎﻟﺗﻌدﯾﻼت‬ ‫اﻟﻣدﺧﻠﺔ ﻋﻠﻰ أﺟور اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ اﻟﻣرﺗﺑطﺔ ﺑﻧوﻋﯾﺔ اﻟﺧدﻣﺔ إﻟﻰ اﻟﻣﺳ����ﺗﺛﻣرﯾن اﻟﻣﻌﯾﱠﻧﯾن اﻵﺧرﯾن اﺳ����ﺗﻧﺎدا ً‬ ‫إﻟﻰ اﻟﺑﻧد ‪ ۲‬ﻣن اﻟﻣﺎدة ‪۱۰۹-۳۱‬؛‬ ‫ﻛﻣﯾﺎت ﺑرﯾد اﻟرﺳﺎﺋل اﻟﺻﺎدرة ﺳﻧوﯾﺎ ً اﻟﻣﺳﺗﺧدﻣﺔ ﻓﻲ ﺗﺣدﯾد اﻷﺳﻌﺎر اﻟﺗﻲ ﺗطﺑﻖ ﻋﻠﻰ ﻛل ﻣﺳﺗﺛﻣر ﻣﻌﯾﱠن ﻓﻲ‬ ‫‪-‬‬ ‫اﻟﻣﻘﺻ��د داﺧل ﻣﺟﻣوﻋﺔ ﻋﺑور‪ .‬وﺗﺳ��ﺗﺧدم اﻟﻛﻣﯾﺎت اﻟﻣﺳ��ﺟﻠﺔ ﻓﻲ ﺗﺣدﯾد أﺳ��ﻌﺎر اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ اﻟﻣطﺑﻘﺔ‪ ،‬ﻻ‬ ‫ﺳ����ﯾﻣﺎ أﺳ����ﻌﺎر اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ ﻓﻲ ﺑﻠدان اﻟﻣﻘﺻ����د ﺣﯾث ﯾطﺑﻖ اﻟﻣﺳ����ﺗﺛﻣر اﻟﻣﻌﯾﱠن أﺳ����ﻌﺎر اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ‬ ‫اﻟﻣﻌﻠن ﻋﻧﮭﺎ ذاﺗﯾﺎ ً ﻋﻠﻰ اﻟﺑﻌﺎﺋث ﻣن اﻟﻣﻘﺎس ‪E‬؛‬ ‫ﺣﺳ��ﺎﺑﺎت ﻣﺗوﺳ��ط ﻧﻔﻘﺎت اﻟﻌﺑور )ﺧﺎﺻ��ﺔ ﻣﺗوﺳ��ط ﻧﻔﻘﺎت اﻟﻧﻘل( داﺧل ﻣﺟﻣوﻋﺔ اﻟﻌﺑور ﺑﮭدف ﺣﺳ��ﺎب ﻧﻔﻘﺎت‬ ‫‪-‬‬ ‫اﻟﻌﺑور اﻟﺧﺎﺻﺔ ﺑﻛل ﻣﺟﻣوﻋﺔ ﻋﺑور ﺣﺳﺎﺑﺎ ً ﺻﺣﯾﺣﺎ ً؛‬ ‫ﺣﺳﺎب اﻟﻣﺳﺎﻓﺔ اﻟﻔﺎﺻﻠﺔ ﺑﯾن اﻟﻣﺳﺗﺛﻣر اﻟﻣﻌﯾﱠن ﻓﻲ ﺑﻠد اﻟﻌﺑور واﻟﻣﺳﺗﺛﻣر اﻟﻣﻌﯾﱠن ﻓﻲ ﺑﻠد اﻟﻣﻘﺻد‪.‬‬ ‫‪-‬‬ ‫وأداة اﻟﺣﺳ��������ﺎب ھ��ذه ﻣﺗ��ﺎﺣ��ﺔ ﻓﻲ ﻧﺳ�������ﻖ ‪ Excel‬ﻋﻠﻰ ﻣوﻗﻊ اﻻﺗﺣ��ﺎد اﻟﺑرﯾ��دي اﻟﻌ��ﺎﻟﻣﻲ اﻟﺗ��ﺎﻟﻲ ﻋﻠﻰ اﻹﻧﺗرﻧ��ت‪:‬‬ ‫‪ .www.upu.int/en/Postal-Solutions/Programmes-Services/Remuneration/Transit-charges‬وﯾ����ﻧ����ﺑ����ﻐ����ﻲ‬ ‫ﻟﻠﻣﺳ�������ﺗﺛﻣرﯾن اﻟﻣﻌﯾﱠﻧﯾن اﻟذﯾن ﯾدﺧﻠون ﺗﻌدﯾﻼت ﻋﻠﻰ ﻣﺟﻣوﻋﺔ اﻟﺑﯾﺎﻧﺎت اﻟﺧﺎﺻ��������ﺔ ﺑﺎﻟﻌﺑور ﺗﻘدﯾم ﻧﺳ�������ﺧﺔ ﻣن‬ ‫اﻟﻣﻠف ‪ Excel‬اﻟﻣﺳ��ﺗﻛﻣل ﺑﺎﻟﺑﯾﺎﻧﺎت اﻟﻣﻧﺎﺳ��ﺑﺔ ﻋن اﻟﻛﻣﯾﺎت و‪/‬أو أي ﻣﻌﻠوﻣﺎت أﺧرى ذات ﺻ��ﻠﺔ ﻣن ﺷ��ﺄﻧﮭﺎ أن ﺗﻣ ّﻛن‬ ‫اﻟﻣﻛﺗب اﻟدوﻟﻲ ﻣن اﻟﺗﺣﻘﻖ ﻣن اﻟزﯾﺎدات ﻓﻲ اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ وإﻗرارھﺎ وﻓﻘﺎ ً ﻟﻠﺑﻧد ‪ ۲‬ﻣن اﻟﻣﺎدة ‪ ۱۱۰-۲۷‬ﻣن ﻧظﺎم‬ ‫اﻻﺗﻔﺎﻗﯾﺔ‪.‬‬ ‫‪ /‬وﺗرد ﻓﻲ ﻣﻠﺣﻖ ھذا اﻟﻛﺗﺎب اﻟدوري ﺑﻌض اﻟﻣﺑﺎدئ اﻟﺗوﺟﯾﮭﯾﺔ ﺑﺷﺄن طرﯾﻘﺔ اﺳﺗﺧدام اﻟﻧﻣوذج ‪ Excel‬اﻟﻣذﻛور أﻋﻼه‬ ‫ﻓﻲ ﺣﺳﺎب ﻣﺗوﺳط اﻟﻔوارق اﻟﻣرﺟﺢ ﺑﯾن اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ اﻟﻣﺣﺻﻠﺔ وﺗﻠك اﻟﻣﺳددة ﺑﺣﺳب ﻛل ﻣﺟﻣوﻋﺔ ﻋﺑور‪.‬‬ ‫وﯾ ﻣ ﻛ ﻧ ﻛم اﻻطﻼع ﻋ ﻠﻰ اﻟﺻ�������� ﯾﻐ����ﺔ اﻷﺧ ﯾرة ﻣن ﻣ ﺟ ﻣوﻋ����ﺔ اﻟ ﻌ ﺑور ﻟﻌ����ﺎم ‪ ۲۰۲۲‬ﻓﻲ ا ﻟﻧﺳ��������ﻖ ‪Excel‬‬ ‫ﻋ����ﻠ����ﻰ ﻣ����وﻗ����ﻊ اﻻﺗ����ﺣ����ﺎد اﻟ����ﺑ����رﯾ����دي اﻟ����ﻌ����ﺎﻟ����ﻣ����ﻲ ﻋ����ﻠ����ﻰ اﻹﻧ����ﺗ����رﻧ����ت ﻋ����ﺑ����ر اﻟ����راﺑ����ط اﻟ����ﺗ����ﺎﻟ����ﻲ‪:‬‬ ‫‪ .www.upu.int/en/Postal-Solutions/Programmes-Services/Remuneration/Transit-charges‬و ﯾُر ﺟﻰ ﻣن‬ ‫اﻟﻣﺳ�������ﺗﺛﻣرﯾن اﻟﻣﻌﯾﱠﻧﯾن اﻟذﯾن ﯾرﻏﺑون ﻓﻲ ﺗﺣﯾﯾن ﻣﻌﻠوﻣﺎت اﻟﻌﺑور اﻟﺧﺎﺻ�������ﺔ ﺑﮭم أن ﯾﺳ�������ﺗﺧدﻣوا ھذا اﻟﻣﻠف ﻓﻲ‬ ‫اﻟﻧﺳ��������ﻖ ‪ Excel‬ﻗ����ﺎﻟﺑ����ﺎ ً ﻹرﺳ����������ﺎل ﻣﻌﻠوﻣ����ﺎﺗ ﮭم اﻟﻣﺣ ﯾﱠﻧ����ﺔ إﻟﻰ اﻟﻣﻛﺗ����ب اﻟ����دوﻟﻲ ﺑ����ﺎﻟﺑرﯾ����د اﻹﻟﻛﺗروﻧﻲ‬ ‫)‪ ([email protected]‬ﻓﻲ ﻣوﻋد أﻗﺻﺎه ‪ ۳۱‬أﻛﺗوﺑر‪/‬ﺗﺷرﯾن اﻷول ‪.۲۰۲۲‬‬ ‫وﺗﻔﺿﻠوا ﺑﻘﺑول ﻓﺎﺋﻖ ﻋﺑﺎرات اﻟﺗﻘدﯾر واﻻﺣﺗرام‪،،،‬‬ ‫ﻣدﯾر اﻟﺳﯾﺎﺳﺔ اﻟﻌﺎﻣﺔ واﻟﺗﻧظﯾم واﻷﺳواق‪،‬‬ ‫ﺳﯾﻔﺎ ﺳوﻣﺎﺳوﻧدرام‬ ‫اﻟﻣﻠﺣﻖ ‪ ۱‬ﺑﺎﻟﻛﺗﺎب اﻟدوري ‪0426(DPRM.PPRE.RIC)1096‬‬ ‫اﻟﻣؤرخ ﻓﻲ ‪ ۲۷‬ﺳﺑﺗﻣﺑر‪/‬أﯾﻠول ‪۲۰۲۲‬‬ ‫ﻣﺑﺎدئ ﺗوﺟﯾﮭﯾﺔ ﺑﺷ�����ﺄن اﻹﺧطﺎر ﺑﺎﻟزﯾﺎدات ﻓﻲ اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ وﻓﻘﺎ ً ﻟﻠﻣﺎدﺗﯾن ‪ ۱۰٦-۲۷‬و‪ ۱۱۰-۲۷‬ﻣن ﻧظﺎم‬ ‫اﻻﺗﻔﺎﻗﯾﺔ‬ ‫أوﻻ ً‪ -‬ﻣﻘدﻣﺔ‬ ‫وﻓﻘﺎ ً ﻟﻠﺑﻧد ‪ ۲-۱‬ﻣن اﻟﻣﺎدة ‪ ۱۰٦-۲۷‬ﻣن ﻧظﺎم اﻻﺗﻔﺎﻗﯾﺔ‪ ،‬ﺗﻘﺎﺑل ﻧﻔﻘﺎت اﻟﻌﺑور ﺑﺎﻟﻧﺳ�������ﺑﺔ إﻟﻰ ﻛل ﻣﺟﻣوﻋﺔ ﺑﻠدان‬ ‫اﻟﻣﺗوﺳط اﻟﻣرﺟﺢ ﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﻌﺑور اﻟﺗﻲ ﺗُدﻓﻊ إﻟﻰ ﻣﺧﺗﻠف ﺑﻠدان اﻟﻣﻘﺻد داﺧل اﻟﻣﺟﻣوﻋﺔ اﻟﻣﻌﻧﯾﺔ‪.‬‬ ‫ﻧﻔﻘﺎت اﻟﻣﻌﺎﻟﺟﺔ واﻟﻧﻘل ﻓﯾﻣﺎ ﯾﺗﻌﻠﻖ ﺑﺎﻟﺑﻌﺎﺋث اﻟﻣرﺳﻠﺔ ﺑﺎﻟﻌﺑور اﻟﻣﻛﺷوف‬ ‫ﺑﺎﻹﺣﺎﻟﺔ إﻟﻰ اﻟﺑﻧد ‪ ۳-۱‬ﻣن اﻟﻣﺎدة ‪ ۱۰٦-۲۷‬ﻣن ﻧظﺎم اﻻﺗﻔﺎﻗﯾﺔ‪ ،‬ﺗﻘﺗﺿﻲ ﻣﻌﺎﻟﺟﺔ اﻟﺑﻌﺎﺋث اﻟﻣرﺳﻠﺔ ﺑﺎﻟﻌﺑور اﻟﻣﻛﺷوف‬ ‫اﻟﻧظر ﻓﻲ ﻧﻔﻘﺎت اﻟﻣﻌﺎﻟﺟﺔ واﻟﻧﻘل‪ .‬وﺗﺑﻠﻎ ﻧﻔﻘﺎت ﻣﻌﺎﻟﺟﺔ اﻟﺑﻌﺎﺋث اﻟﻣرﺳ����ﻠﺔ ﺑﺎﻟﻌﺑور اﻟﻣﻛﺷ����وف ﻟﻌﺎم ‪۱٫۰۸۱ ،۲۰۲۳‬‬ ‫وﺣدة ﻣن وﺣدات ﺣﻘوق اﻟﺳ����ﺣب اﻟﺧﺎﺻ����ﺔ ﻟﻛل ﻛﯾﻠوﻏرام‪ .‬وﺗُﺣﺳ����ب اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺗﻲ ﺗُدﻓﻊ ﻣﻘﺎﺑل ﻧﻘل اﻟﺑﻌﺎﺋث ﺑﺎﻟﻌﺑور‬ ‫اﻟﻣﻛﺷ��وف اﻟﻣوﺟﮭﺔ ﺑﺎﻟطرﯾﻖ اﻟﺳ��طﺣﻲ ﻋﻠﻰ أﺳ��ﺎس اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﻣﺣددة ﺑﺣﺳ��ب اﻟﻣﺳ��ﺎﻓﺔ اﻟﺗﻲ ﯾﻧص ﻋﻠﯾﮭﺎ اﻟﺑﻧد ‪۲-۲-۱‬‬ ‫ﻣن اﻟﻣﺎدة ‪ ۱۰۳-۲۷‬ﻣن ﻧظﺎم اﻻﺗﻔﺎﻗﯾﺔ‪ ،‬وﺗُﺣﺳ��ب اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺗﻲ ﺗُدﻓﻊ ﻣﻘﺎﺑل ﻧﻘل اﻟﺑﻌﺎﺋث ﺑﺎﻟﻌﺑور اﻟﻣﻛﺷ��وف ﺟوا ً ﻋﻠﻰ‬ ‫أﺳﺎس اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺗﻲ ﯾﻧص ﻋﻠﯾﮭﺎ اﻟﺑﻧد ‪ ۳‬ﻣن اﻟﻣﺎدة ‪ ۱۰۱-۳٤‬ﻣن ﻧظﺎم اﻻﺗﻔﺎﻗﯾﺔ‪.‬‬ ‫زﯾﺎدة اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ‬ ‫وﻓﻘﺎ ً ﻟﻠﺑﻧد ‪ ۱-۳-۳-۱‬ﻣن اﻟﻣﺎدة ‪ ۱۰٦-۲۷‬ﻣن ﻧظﺎم اﻻﺗﻔﺎﻗﯾﺔ‪ ،‬ﺗﺣﺳ����ب اﻟزﯾﺎدات ﻓﻲ اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ ﻋﻠﻰ أﺳ����ﺎس‬ ‫ﺣﺻ����ﻠﮭﺎ اﻟﻣﺳ����ﺗﺛﻣر اﻟﻣﻌﯾﱠن ﻓﻲ ﺑﻠد اﻟﻌﺑور واﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ‬ ‫ّ‬ ‫ﻣﺗوﺳ����ط اﻟﻔوارق اﻟﻣرﺟﺢ ﺑﯾن اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ اﻟﺗﻲ‬ ‫اﻟﻣ ﺳددة ﻟﻠﻣ ﺳﺗﺛﻣر اﻟﻣﻌﯾﱠن ﻓﻲ ﺑﻠد اﻟﻣﻘ ﺻد‪ .‬وطﺑﻘﺎ ً ﻟﻧظﺎم اﻻﺗﻔﺎﻗﯾﺔ‪ ،‬ﯾﺟب أن ﯾراﻋﻲ اﻹﺧطﺎر ﺑﺎﻟزﯾﺎدات ﻓﻲ اﻟﻧﻔﻘﺎت‬ ‫اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ ﺑدﻗﺔ ﻣﺧﺗﻠف أﺳ�������ﻌﺎر اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ اﻟﻣطﺑﻘﺔ ﻋﻠﻰ ﻣﺧﺗﻠف اﻟﺗدﻓﻘﺎت‪ ،‬وأن ﯾراﻋﻲ ﻣﺧﺗﻠف اﻷﺣﻛﺎم‬ ‫اﻟﺧﺎﺻﺔ ﺑﻧظم أﺟور اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ‪.‬‬ ‫وﻟﻺﺧطﺎر ﺑﺎﻟزﯾﺎدات ﻓﻲ اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ ﻟﻌﺎم ‪ ،۲۰۲۳‬ﺳ������ﯾﺳ������ﺗﻧد اﻟﺣﺳ������ﺎب إﻟﻰ ﻣﺗوﺳ������ط اﻟﻔﺎرق اﻟﻣرﺟﺢ ﺑﯾن‬ ‫اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ اﻟﻣﺣﺻ���ﻠﺔ وﺗﻠك اﻟﻣﺳ���ددة ﻟﻛل ﻣﺟﻣوﻋﺔ ﻋﺑور وذﻟك ﻟﺿ���ﻣﺎن اﻻرﺗﻘﺎء ﺑﻣﺳ���ﺗوى اﻻﻣﺗﺛﺎل ﻷﺣﻛﺎم‬ ‫اﻟﻣﺎدة ‪ ۱۰٦-۲۷‬ﻣن ﻧظﺎم اﻻﺗﻔﺎﻗﯾﺔ‪ .‬وﯾﺟب أن ﯾﺳ���ﺗﻧد اﻟﺗرﺟﯾﺢ إﻟﻰ أﺣدث اﻟﺑﯾﺎﻧﺎت اﻟﻣﺗﻌﻠﻘﺔ ﺑﻛﻣﯾﺎت ﺑرﯾد اﻟرﺳ���ﺎﺋل‬ ‫اﻟﺗﻲ ﯾرﺳﻠﮭﺎ اﻟﻣﺳﺗﺛﻣر اﻟﻣﻌﯾﱠن اﻟوﺳﯾط ﺳﻧوﯾﺎ ً إﻟﻰ ﺑﻠدان اﻟﻣﻘﺻد داﺧل اﻟﻣﺟﻣوﻋﺔ اﻟﻣﻌﻧﯾﺔ‪.‬‬ ‫ﺛﺎﻧﯾﺎ ً‪ -‬اﻟﻧﻣوذج‬ ‫ﯾﺗﯾﺢ ﻧﻣوذج ‪ Excel‬ﻟﻠﻣﺳ������ﺗﺛﻣرﯾن اﻟﻣﻌﯾﱠﻧﯾن ﻓﻲ ﺑﻠدان اﻟﻌﺑور ﺣﺳ������ﺎب اﻟﻔوارق ﻓﻲ اﻟﻣﺗوﺳ������ط اﻟﻣرﺟﺢ ﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﻧﻘل‬ ‫)اﻟﻣﻌﺎﻟﺟﺔ واﻟﻧﻘل واﻟزﯾﺎدات ﻓﻲ اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ( ﺑﯾن اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ اﻟﻣﺣﺻ�������ﻠﺔ وﺗﻠك اﻟﻣﺳ�������ددة ﻟﻛل ﻣﺟﻣوﻋﺔ‬ ‫ﻋﺑور‪ .‬وﺳ�������ﻌﯾ���ﺎ ً إﻟﻰ ﺗﺑﺳ�������ﯾط اﻷﻣور‪ ،‬ﯾﻣﯾز اﻟﻧﻣوذج ﺑﯾن ﺗ���دﻓﻘ���ﺎت اﻟﺑرﯾ���د اﻟﻣﺳ�������ﺗﻠﻣ���ﺔ ﻣن ‪ (۱‬ﺑﻠ���دان اﻟﻧظ���ﺎم‬ ‫اﻟﻣﺳ������ﺗﮭدف‪ (۲ ،‬وﺑﻠدان اﻟﻧظﺎم اﻻﻧﺗﻘﺎﻟﻲ‪ ،‬وھو ﻣﺎ ﯾﺗطﺎﺑﻖ ﻣﻊ اﻟﮭﯾﻛل اﻟراھن ﻟﻣﺟﻣوﻋﺔ اﻟﺑﯾﺎﻧﺎت اﻟﺧﺎﺻ������ﺔ ﺑﺎﻟﻌﺑور‪.‬‬ ‫وﻋﻠﯾﮫ‪ ،‬ﯾُﻔﺗرض أن ﯾﺣﺻ���ل اﻟﻣﺳ���ﺗﺛﻣر اﻟﻣﻌﯾﱠن اﻟوﺳ���ﯾط ﻋﻠﻰ أﻗل أﺟرة ﻣن أﺟور اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ ﻟﻛل ﻣﺟﻣوﻋﺔ ﻣن‬ ‫ھﺎﺗﯾن اﻟﻣﺟﻣوﻋﺗﯾن‪ ،‬وذﻟك ﻟﺣﻣﺎﯾﺔ ھذا اﻟﻣﺳ �ﺗﺛﻣر اﻟﻣﻌﯾﱠن اﻟوﺳ��ﯾط ﻣن إﻣﻛﺎﻧﯾﺔ اﻟﺣﺻ��ول ﻋﻠﻰ ﻣﺑﻠﻎ أﻗل ﻣن اﻟﻣطﻠوب‪،‬‬ ‫وﻟﻺﺑﻘﺎء ﻓﻲ اﻵن ذاﺗﮫ ﻋﻠﻰ ﺑﺳ����ﺎطﺔ اﻟﻧﻣوذج‪ .‬وﻋﻠﻰ اﻟﻧﺳ����ﻖ ذاﺗﮫ‪ ،‬وﺳ����ﻌﯾﺎ ً إﻟﻰ ﺗﺑﺳ����ﯾط اﻷﻣور أﯾﺿ����ﺎ ً واﻟﺣﻣﺎﯾﺔ ﻣن‬ ‫اﻟﺣﺻول ﻋﻠﻰ ﻣﺑﺎﻟﻎ أﻗل ﻣن اﻟﻣطﻠوب‪ ،‬ﯾُﻔﺗرض أن ﯾﺳدد اﻟﻣﺳﺗﺛﻣر اﻟﻣﻌﯾﱠن اﻟوﺳﯾط ﻟﻛل ﺑﻠد ﻣن ﺑﻠدان اﻟﻣﻘﺻد أﻋﻠﻰ‬ ‫أﺟر ﻣﻣﻛن ﻣن أﺟور اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ‪ ،‬ﺑﻣﺎ ﻓﻲ ذﻟك ﺗطﺑﯾﻖ أﻋﻠﻰ ﻣﻌﺎﻣل ﺗﺳوﯾﺔ ﻣﻣﻛن ﻟﻠﺻﻠﺔ ﺑﺎﻟﻧوﻋﯾﺔ‪.‬‬  ‫‪-۲-‬‬ ‫وﯾﺄﺧذ اﻟﻧﻣوذج ﻓﻲ اﻻﻋﺗﺑﺎر أﺳ��ﻌﺎر اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ ﻟﻌﺎم ‪ ۲۰۲۳‬اﻟواردة ﻓﻲ اﻟﻣﻧﺷ��ور ‪ ۱۱۰‬اﻟﺻ��ﺎدر ﻋن اﻟﻣﻛﺗب‬ ‫اﻟدوﻟﻲ ﻓﻲ ‪ ۲۷‬ﯾوﻧﯾو‪/‬ﺣزﯾران ‪ .۲۰۲۲‬ﻓﺑﺎﻟﻧﺳﺑﺔ إﻟﻰ أﺟور اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ اﻟﻣﺣﺻﻠﺔ‪ ،‬ﯾﺄﺧذ اﻟﻧﻣوذج ﻓﻲ اﻻﻋﺗﺑﺎر‬ ‫اﻟﺳ���ﻌر اﻹﺟﻣﺎﻟﻲ ﻟﻠﻛﯾﻠوﻏرام اﻟواﺣد اﻟﻣؤﻟف ﻣن أﺳ���ﻌﺎر اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ اﻷﺳ���ﺎﺳ���ﯾﺔ اﻟﻣطﺑﻘﺔ ﻋﻠﻰ اﻟﺑﻌﯾﺛﺔ اﻟواﺣدة‬ ‫واﻟﻛﯾﻠوﻏرام اﻟواﺣ�د ﻣن اﻟﺑﻌ�ﺎﺋ�ث ﻣن اﻟﻣﻘ�ﺎﺳ��������ﺎت ‪ P/G‬و‪ E‬طﺑﻘ�ﺎ ً ﻟﻠﺗوﻟﯾﻔ�ﺔ اﻟﻌ�ﺎﻟﻣﯾ�ﺔ ﻟﻛﯾﻠوﻏرام واﺣ�د ﻣن اﻟﺑرﯾ�د‬ ‫اﻟﻣﻧﺻ���وص ﻋﻠﯾﮭﺎ ﻓﻲ اﻟﺑﻧد ‪ ۱٤‬ﻣن اﻟﻣﺎدة ‪ ۳۰‬ﻣن اﻻﺗﻔﺎﻗﯾﺔ‪ .‬وﻛﻣﺎ ذﻛر آﻧﻔﺎ ً‪ ،‬ﺗؤﺧذ ﻓﻲ اﻻﻋﺗﺑﺎر أﻗل أﺳ���ﻌﺎر ﻣطﺑﻘﺔ‬ ‫ﻋﻠﻰ ﺗدﻓﻘﺎت اﻟﺑرﯾد اﻟواردة ﻣن اﻟﺑﻠدان اﻟﻣﺻ����ﻧﻔﺔ ﻓﻲ اﻟﻧظﺎم اﻟﻣﺳ����ﺗﮭدف‪ ،‬دون ﺗﻌدﯾﻼت اﻟﺻ����ﻠﺔ ﺑﺎﻟﻧوﻋﯾﺔ‪ ،‬وﻛذﻟك‬ ‫ﺗدﻓﻘﺎت اﻟﺑرﯾد اﻟواردة ﻣن اﻟﺑﻠدان اﻟﻣﺻﻧﻔﺔ ﻓﻲ اﻟﻧظﺎم اﻻﻧﺗﻘﺎﻟﻲ‪ .‬وﯾﺳﺗﻧد اﻟﻧﻣوذج أﯾﺿﺎ ً إﻟﻰ أﺳﻌﺎر اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ‬ ‫اﻟﺧﺎﺻ���ﺔ ﺑﻛل ﺑﻠد ﻣن ﺑﻠدان اﻟﻣﻘﺻ���د وﯾﺄﺧذ ﻓﻲ اﻻﻋﺗﺑﺎر أﻋﻠﻰ أﺳ���ﻌﺎر أﺟور ﯾﻣﻛن ﺗطﺑﯾﻘﮭﺎ‪ .‬وﯾﺿ���ﺎف إﻟﻰ أﺳ���ﻌﺎر‬ ‫اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ ﻓﻲ ﺑﻠدان اﻟﻣﻘﺻ������د أﻋﻠﻰ ﻣﻌﺎﻣل ﺗﺳ������وﯾﺔ ﻟﻠﺻ������ﻠﺔ ﺑﺎﻟﻧوﻋﯾﺔ وﻗدره ‪ ٪٥‬ﺗُدﻓﻊ ﻓﻘط ﺑﺎﻟﻧﺳ������ﺑﺔ إﻟﻰ‬ ‫اﻟﻣﺳ����ﺗﺛﻣرﯾن اﻟﻣﻌﯾﱠﻧﯾن اﻟﻣﺷ����ﺎرﻛﯾن ﻓﻲ ﻧظﺎم اﻟﺻ����ﻠﺔ ﺑﻧوﻋﯾﺔ اﻟﺧدﻣﺔ‪ .‬وﻻ ﯾﺄﺧذ اﻟﻧﻣوذج ﻓﻲ اﻻﻋﺗﺑﺎر أي ﺗﻌدﯾﻼت‬ ‫ﻋﻠﻰ أﺳ�����ﻌﺎر اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ اﻟﻣﺳ�����ﺗﺣﻘﺔ اﻟدﻓﻊ ﻓﻲ اﻟﺣﺎﻻت اﻟﺗﻲ ﯾﻌﻔﻰ ﻓﯾﮭﺎ اﻟﻣﺳ�����ﺗﺛﻣر اﻟﻣﻌﯾﱠن ﻓﻲ ﺑﻠد اﻟﻌﺑور ﻣن‬ ‫اﻟدﻓﻊ اﻟﻣﺗﻌﻠﻖ ﺑﺎﻟﺗﻌدﯾﻼت اﻟﻣدﺧﻠﺔ ﻋﻠﻰ أﺟور اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ اﻟﻣرﺗﺑطﺔ ﺑﻧوﻋﯾﺔ اﻟﺧدﻣﺔ إﻟﻰ اﻟﻣﺳ���ﺗﺛﻣرﯾن اﻟﻣﻌﯾﱠﻧﯾن‬ ‫اﻵﺧرﯾن اﺳﺗﻧﺎدا ً إﻟﻰ اﻟﺑﻧد ‪ ۲‬ﻣن اﻟﻣﺎدة ‪.۱۰۹-۳۱‬‬ ‫وﯾﻧﺑﻐﻲ أن ﺗﻘدم أﺣدث اﻟﺑﯾﺎﻧﺎت اﻟﻣﺗﻌﻠﻘﺔ ﺑﻛﻣﯾﺎت ﺑرﯾد اﻟرﺳ��ﺎﺋل اﻟﺗﻲ ﯾرﺳ��ﻠﮭﺎ اﻟﻣﺳ��ﺗﺛﻣر اﻟﻣﻌﯾﱠن اﻟوﺳ��ﯾط ﺳ��ﻧوﯾﺎ ً إﻟﻰ‬ ‫ﺑﻠدان اﻟﻣﻘﺻ��د داﺧل اﻟﻣﺟﻣوﻋﺔ اﻟﻣﻌﻧﯾﺔ‪ ،‬ﻓﻲ اﻟﻌﻣود ‪ J‬ﻟﺣﺳ��ﺎب ﻣﺗوﺳ��ط ﺳ��ﻌر اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ اﻟﻣرﺟﺢ ﻟﻠﻛﯾﻠوﻏرام‬ ‫اﻟواﺣد اﻟﻣﺳ�دد ﻟﺑﻠدان اﻟﻣﻘﺻ�د ﻓﻲ ﻣﺟﻣوﻋﺔ اﻟﻌﺑور اﻟﻣﻌﻧﯾﺔ‪ .‬وﯾﺄﺧذ اﻟﻧﻣوذج ﻛﻣﯾﺎت ﺑرﯾد اﻟرﺳ�ﺎﺋل اﻟﺻ�ﺎدرة ﺳ�ﻧوﯾﺎ ً‬ ‫ﻟﺗﺣدﯾد اﻷﺳﻌﺎر اﻟﺗﻲ ﺗطﺑﻖ ﻋﻠﻰ ﻛل ﻣﺳﺗﺛﻣر ﻣﻌﯾﱠن ﻓﻲ اﻟﻣﻘﺻد داﺧل ﻣﺟﻣوﻋﺔ ﻋﺑور‪ .‬وﺗﺳﺗﺧدم اﻟﻛﻣﯾﺎت اﻟﻣ ﺳﺟﻠﺔ‬ ‫ﻓﻲ ﺗﺣدﯾد أﺳ�����ﻌﺎر اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ اﻟﻣطﺑﻘﺔ‪ ،‬ﻻ ﺳ�����ﯾﻣﺎ أﺳ�����ﻌﺎر اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ ﻓﻲ ﺑﻠدان اﻟﻣﻘﺻ�����د ﺣﯾث ﯾطﺑﻖ‬ ‫اﻟﻣﺳﺗﺛﻣر اﻟﻣﻌﯾﱠن أﺳﻌﺎر اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ اﻟﻣﻌﻠن ﻋﻧﮭﺎ ذاﺗﯾﺎ ً ﻋﻠﻰ اﻟﺑﻌﺎﺋث ﻣن اﻟﻣﻘﺎس ‪.E‬‬ ‫وﯾﺷ�ﻣل اﻟﻧﻣوذج طرق ﺣﺳ�ﺎب اﻟﻣﺗوﺳ�ط اﻟﻣرﺟﺢ ﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﻧﻘل )ﻻ ﺳ�ﯾﻣﺎ ﻣﺗوﺳ�ط ﻧﻔﻘﺎت اﻟﻧﻘل( داﺧل ﻣﺟﻣوﻋﺔ ﻋﺑور‬ ‫ﻣﻌﯾﻧﺔ‪ .‬واﻟﺳﺑب وراء ذﻟك ھو أن ھﻧﺎك أﻣﺛﻠﺔ ﺗﺳﻔر ﻋن ﺗﺟﺎوزات ﻓﻲ اﻟﻣﺳﺎﻓﺎت اﻟﻣﺳﺗﺧدﻣﺔ ﻓﻲ ﺣﺳﺎب ﺗﻠك اﻟﻧﻔﻘﺎت‪.‬‬ ‫وﯾﻣﻛن أن ﯾﺳ��ﺗﻔﯾد ھؤﻻء اﻟﻣﺳ��ﺗﺛﻣرﯾن اﻟﻣﻌﯾﱠﻧﯾن ﻓﻲ ﺑﻠدان اﻟﻌﺑور ﻣن ﻧﻣوذج اﻟﺣﺳ��ﺎب ﻻﺳ��ﺗﺧداﻣﮫ ﻓﻲ ﺣﺳ��ﺎب ﻧﻔﻘﺎت‬ ‫اﻟﻌﺑور ﺑطرﯾﻘﺔ ﺻﺣﯾﺣﺔ ﺑﺎﻟﻧﺳﺑﺔ إﻟﻰ ﻛل ﻣﺟﻣوﻋﺔ ﻋﺑور‪ .‬وﻣﻌظم اﻟﻣﻌﻠوﻣﺎت ذات اﻟﺻﻠﺔ ﺑﺣﺳﺎب ھذه اﻟزﯾﺎدات ﻓﻲ‬ ‫اﻟﻣﺗوﺳ���ط اﻟﻣرﺟﺢ ﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﻌﺑور ﻣﺗﺎﺣﺔ ﺑﺎﻟﻔﻌل ﻣن ﺧﻼل ﺣﺳ���ﺎب زﯾﺎدات اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ‪ .‬واﻟﻣﻌﻠوﻣﺎت اﻹﺿ���ﺎﻓﯾﺔ‬ ‫اﻟوﺣﯾدة اﻟﺗﻲ ﯾﻠزم إدﺧﺎﻟﮭﺎ ﻓﻲ اﻟﻌﻣود ‪ L‬ھﻲ اﻟﻣﻌﻠوﻣﺎت ذات اﻟﺻﻠﺔ اﻟﺧﺎﺻﺔ ﺑﺎﻟﻣﺳﺎﻓﺎت ﺑﯾن اﻟﻣﺳﺗﺛﻣر اﻟﻣﻌﯾﱠن ﻓﻲ ﺑﻠد‬ ‫اﻟﻌﺑور واﻟﻣﺳﺗﺛﻣر اﻟﻣﻌﯾﱠن ﻓﻲ اﻟﻣﻘﺻد وذﻟك إذا ﻛﺎن ﯾﺗﻌﯾن ﺗﻌدﯾل اﻟﻣﺳﺎﻓﺔ اﻟﻣﺳﺟﻠﺔ ﻓﻲ اﻟﻌﻣود ‪.K‬‬ ‫ﺛﺎﻟﺛﺎ ً‪ -‬طرﯾﻘﺔ اﺳﺗﺧدام اﻟﻧﻣوذج‬ ‫اﻟﻣدﺧﻼت‬ ‫اﻟﺧﺎﻧﺔ ‪ :B5‬ﯾرﺟﻰ اﺧﺗﯾﺎر ﺑﻠد اﻟﻣﺳ���ﺗﺛﻣر اﻟﻣﻌﯾﱠن اﻟوﺳ���ﯾط‪ ،‬أي اﻟﻣﺳ���ﺗﺛﻣر اﻟﻣﻌﯾﱠن اﻟذي ﯾﺳ���ﺗوﻓﻲ ﻣﺟﻣوﻋﺔ اﻟﺑﯾﺎﻧﺎت‬ ‫اﻟﺧﺎﺻﺔ ﺑﺎﻟﻌﺑور‪.‬‬ ‫اﻟﺧﺎﻧﺔ ‪ :D10‬ﺣدد طرﯾﻘﺔ اﻟﻧﻘل اﻟﺗﻲ ﯾﻌﺗﻣدھﺎ اﻟﻣﺳ�����ﺗﺛﻣر اﻟﻣﻌﯾﱠن اﻟوﺳ�����ﯾط؛ ﺗﺧﺗﻠف ﻧﻔﻘﺎت اﻟﻌﺑور إزاء ﻧﻘل اﻟﺑﻌﺎﺋث‬ ‫ﺑﺎﻟﻌﺑور اﻟﻣﻛﺷوف ﺑﺣﺳب طرﯾﻘﺔ ﺗوﺟﯾﮭﮭﺎ ﺳطﺣﺎ ً )ﺑرا ً وﺑﺣرا ً( أو ﺟوا ً‪.‬‬ ‫اﻟﻌﻣود ‪ :G‬ﺗدﺧل رﻣوز ﺑﻠدان اﻟﻣﻘﺻ�����د اﻟﺗﻲ ﺗﺗﺄﻟف ﻣﻧﮭﺎ ﻣﺟﻣوﻋﺔ اﻟﻌﺑور وﻓﻘﺎ ً ﻟﻠﻣﻌﯾﺎر ‪ .ISO-2‬وﯾﻧﺑﻐﻲ ﻓﻲ ﺑﻌض‬ ‫اﻟﺣﺎﻻت اﺳ���ﺗﺧدام رﻣوز اﻟﻣﺳ���ﺗﺛﻣرﯾن اﻟﻣﻌﯾﱠﻧﯾن اﻟﻣﻛوﻧﺔ ﻣن ‪ ۳‬أرﻗﺎم‪ .‬وﯾﻘﺗﺻ���ر ﻋدد ﻣﺟﻣوﻋﺎت اﻟﻌﺑور ﻋﻠﻰ ‪،۱۰‬‬ ‫وﯾﺟب أن ﺗﺗواﻓﻖ ﻧﻔﻘﺎت اﻟﻌﺑور اﻟﺧﺎﺻﺔ ﺑﻛل ﻣﺟﻣوﻋﺔ ﻣﻊ اﻟﻣﺗوﺳط اﻟﻣرﺟﺢ ﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﻌﺑور اﻟﺗﻲ ﺗُدﻓﻊ إﻟﻰ ﻣﺧﺗﻠف‬ ‫ﺑﻠدان اﻟﻣﻘﺻ����د داﺧل اﻟﻣﺟﻣوﻋﺔ اﻟﻣﻌﻧﯾﺔ‪ .‬وﺑﻌد إدﺧﺎل رﻣز ﺑﻠد اﻟﻣﻘﺻ����د وﻓﻘﺎ ً ﻟﻠﻣﻌﯾﺎر ‪ ،ISO-2‬ﺳ����ﯾظﮭر اﺳ����م اﻟﺑﻠد‬ ‫ﺗﻠﻘﺎﺋﯾﺎ ً ﻓ ﺿﻼً ﻋن ﺳﻌر اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ اﻟذي ﯾطﺑﻘﮫ‪ .‬وﯾﻌﺗﺑر اﻟ ﺳﻌر اﻹﺟﻣﺎﻟﻲ ﻟﻠﻛﯾﻠوﻏرام اﻟواﺣد ھو أﻗ ﺻﻰ ﺳﻌر‬ ‫ﯾﻣﻛن ﺳ����داده ﻣن أﺳ����ﻌﺎر اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ ﻟﻘﺎء ﺗدﻓﻖ اﻟﺑرﯾد اﻟوارد ﻣن اﻟﻣﺳ����ﺗﺛﻣر اﻟﻣﻌﯾﱠن اﻟوﺳ����ﯾط إﻟﻰ اﻟﻣﺳ����ﺗﺛﻣر‬ ‫اﻟﻣﻌﯾﱠن ﻓﻲ ﺑﻠد اﻟﻣﻘﺻد‪.‬‬  ‫‪-۳-‬‬ ‫اﻟﻌﻣود ‪ :J‬ﺗدﺧل أﺣدث اﻟﺑﯾﺎﻧﺎت اﻟﻣﺗﻌﻠﻘﺔ ﺑﺎﻟﻛﻣﯾﺎت اﻟ ﺳﻧوﯾﺔ ﻟﻠﺑرﯾد اﻟﺻﺎدر اﻟﻌﺎﺑر اﻟﻣوﺟﮫ إﻟﻰ اﻟﻣﺳﺗﺛﻣر اﻟﻣﻌﯾﱠن ﻓﻲ‬ ‫ﺑﻠد ﻣﻘﺻد اﻟﻣﻌﻧﻲ داﺧل اﻟﻣﺟﻣوﻋﺔ‪.‬‬ ‫اﻟﻌﻣودان ‪ G‬و‪ :J‬ﻻ ﯾدﺧل إﻻ اﻟﻣﺳ�������ﺗﺛﻣرون اﻟﻣﻌﯾﱠﻧون ﻓﻲ ﺑﻠدان اﻟﻣﻘﺻ�������د اﻟذﯾن ﺗﺗوﻓر ﺑﯾﺎﻧﺎت ﻋن ﻛﻣﯾﺎت اﻟﺑرﯾد‬ ‫اﻟﺳﻧوﯾﺔ اﻟﺻﺎدرة اﻟﺧﺎﺻﺔ ﺑﮭم‪.‬‬ ‫اﻟﻌﻣود ‪ :K‬ﯾﺑﯾن ھذا اﻟﻌﻣود اﻟﻣﺳﺎﻓﺔ اﻟﻣﺑﺎﺷرة اﻟﺗﻲ ﺗﻔﺻل ﻋﺎﺻﻣﺔ ﺑﻠد اﻟﻌﺑور ﻋن ﻋﺎﺻﻣﺔ ﺑﻠد اﻟﻣﻘﺻد‪ .‬وإذا ﻛﺎﻧت‬ ‫ھذه اﻟﻣﻌﻠوﻣﺔ ﺗﺣﺗﺎج إﻟﻰ ﺗﻌدﯾل )ﻓﻲ ﺣﺎل ﻣﺛﻼً ﻟم ﺗﻛن ﺗوﺟد رﺣﻼت ﻣﺑﺎﺷ������رة ﻣن ﺑﻠد اﻟﻌﺑور إﻟﻰ ﺑﻠد اﻟﻣﻘﺻ������د(‪،‬‬ ‫ﻓﯾرﺟﻰ إدﺧﺎل اﻟﻣﺳ�ﺎﻓﺔ اﻟﺻ�ﺣﯾﺣﺔ ﻓﻲ اﻟﻌﻣود ‪ .L‬وﯾﻧﺑﻐﻲ أن ﯾﻌﺑر ﻋن ھذه اﻟﻣﺳ�ﺎﻓﺔ ﺑﺎﻟﻛﯾﻠوﻣﺗرات إذا ﻛﺎﻧت طرﯾﻘﺔ‬ ‫اﻟﻧﻘل اﻟﻣﺧﺗﺎرة ﻓﻲ اﻟﺧﺎﻧﺔ ‪ D10‬ھﻲ "ﺟوا ً" أو "ﺳ�������طﺣﺎ ً"‪ ،‬وأن ﯾُﻌﺑر ﻋﻧﮭﺎ ﺑﺎﻷﻣﯾﺎل اﻟﺑﺣرﯾﺔ إذا ﻛﺎﻧت طرﯾﻘﺔ اﻟﻧﻘل‬ ‫اﻟﻣﺧﺗﺎرة ھﻲ "ﺑﺣرا ً"‪.‬‬ ‫ﻣﺛﺎل‬ ‫وﺗﻛرر ھذه اﻟﺧطوات ﺑﺎﻟﻧﺳﺑﺔ إﻟﻰ ﻛل ﻣﺟﻣوﻋﺔ ﻣن ﻣﺟﻣوﻋﺎت اﻟﻌﺑور اﻟﻣﺧﺗﻠﻔﺔ‪ .‬وﯾﺣﺗوي اﻟﻣﻠف ﻋﻠﻰ ‪ ۱۰‬ورﻗﺎت‬ ‫ﻣرﻗﻣﺔ ﻣن "اﻟﻣﺟﻣوﻋﺔ ‪ (Group 1) "۱‬إﻟﻰ "اﻟﻣﺟﻣوﻋﺔ ‪ (Group 10) "۱۰‬وھو اﻟﻌدد اﻷﻗﺻﻰ ﻟﻣﺟﻣوﻋﺎت اﻟﻌﺑور‬ ‫وﻓﻘﺎ ً ﻟﻧص اﻟﻣﺎدة ‪ ۱۰٦-۲۷‬ﻣن ﻧظﺎم اﻻﺗﻔﺎﻗﯾﺔ‪.‬‬ ‫اﻟﻣﺧرﺟﺎت‬ ‫ﺑﺎﻟﻧﺳ���ﺑﺔ إﻟﻰ ﻛل ﻣﺟﻣوﻋﺔ ﻣن ﻣﺟﻣوﻋﺎت اﻟﻌﺑور‪ ،‬ﺳ���ﺗﻘدم ﻛل ورﻗﺔ ﻓﻲ اﻟﺧﺎﻧﺎت ﻣن ‪ D12‬إﻟﻰ ‪ :D18‬ﻧﻔﻘﺎت اﻟﻧﻘل‪،‬‬ ‫وﻧﻔﻘﺎت اﻟﻣﻌﺎﻟﺟﺔ‪ ،‬وﻧﻔﻘﺎت اﻟﻌﺑور ﻟﻠﻛﯾﻠوﻏرام اﻟواﺣد‪ ،‬واﻟزﯾﺎدات ﻓﻲ اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ ﻓﯾﻣﺎ ﯾﺗﻌﻠﻖ ﺑﺎﻟﻧظﺎم اﻻﻧﺗﻘﺎﻟﻲ‪،‬‬ ‫واﻟزﯾﺎدات ﻓﻲ اﻟﻧﻔﻘﺎت اﻟﺧﺗﺎﻣﯾﺔ ﻓﯾﻣﺎ ﯾﺗﻌﻠﻖ ﺑﺎﻟﻧظﺎم اﻟﻣﺳ����ﺗﮭدف‪ ،‬وإﺟﻣﺎﻟﻲ ﻧﻔﻘﺎت اﻟﻌﺑور اﻟﻧظﺎم اﻻﻧﺗﻘﺎﻟﻲ‪ ،‬وإﺟﻣﺎﻟﻲ‬ ‫ﻧﻔﻘﺎت اﻟﻌﺑور اﻟﻧظﺎم اﻟﻣﺳ������ﺗﮭدف‪ .‬وﯾﺟب أن ﺗﺳ������ﺗﺧدم ھذه اﻟﻣﺑﺎﻟﻎ اﻟﻣﻘدﻣﺔ ﻓﻲ ورﻗﺔ اﻟﻌﻣل ﻓﻲ اﻟﺧﺎﻧﺎت ﻣن ‪D12‬‬ ‫إﻟﻰ ‪ D18‬ﻓﻲ ﻣﺟﻣوﻋﺔ اﻟﺑﯾﺎﻧﺎت اﻟﺧﺎﺻﺔ ﺑﺎﻟﻌﺑور ﻋﻠﻰ اﻟﻧﺣو اﻟﺗﺎﻟﻲ‪:‬‬ ‫اﻟﻌﻣود ﻓﻲ ﻣﺟﻣوﻋﺔ اﻟﺑﯾﺎﻧﺎت اﻟﺧﺎﺻ������ﺔ ﺑﺎﻟﻌﺑور ‪ -‬اﻟﻘﺳ������م اﻟراﺑﻊ‬ ‫اﻟﺧﺎﻧﺔ ﻓﻲ ورﻗﺔ اﻟﻌﻣل‬ ‫واﻟﻘﺳم اﻟﺧﺎﻣس‬ ‫‪F‬‬ ‫‪D12‬‬ ‫‪G‬‬ ‫‪D13‬‬ ‫‪H‬‬ ‫‪D14‬‬ ‫‪I‬‬ ‫‪D15‬‬ ‫‪J‬‬ ‫‪D16‬‬ ‫‪K‬‬ ‫‪D17‬‬ ‫‪L‬‬ ‫‪D18‬‬  ‫‪-٤-‬‬ ‫ﻟﻘطﺔ ﺷﺎﺷﺔ ﺗﺑﯾن ﺷﻛل ﻣﺟﻣوﻋﺔ اﻟﺑﯾﺎﻧﺎت اﻟﺧﺎﺻﺔ ﺑﺎﻟﻌﺑور‬ ‫وطﺑﻘﺎ ً ﻟﻠﺑﻧد ‪ ۲‬ﻣن اﻟﻣﺎدة ‪ ،۱۱۰-۲۷‬ﺳ�������ﯾﺗﺣﻘﻖ اﻟﻣﻛﺗب اﻟدوﻟﻲ ﻣن اﻟﻣﻌﻠوﻣﺎت اﻟﻣﺳ�������ﺟﻠﺔ ﻓﻲ ﻣﺟﻣوﻋﺔ اﻟﺑﯾﺎﻧﺎت‬ ‫اﻟﺧﺎﺻﺔ ﺑﺎﻟﻌﺑور وﯾﻘرھﺎ ﻟﺿﻣﺎن ﺗواﻓﻖ ھذه اﻟﻧﻔﻘﺎت ﻣﻊ اﻷﺣﻛﺎم ذات اﻟﺻﻠﺔ ﻣن ﻧظﺎم اﻻﺗﻔﺎﻗﯾﺔ‪.‬‬ ‫اﻟﺗﻌﻠﯾﻣﺎت‬ ‫ﯾﻣﻛن اﻻطﻼع ﻋﻠﻰ اﻟﺗﻌﻠﯾﻣﺎت داﺧل أداة اﻟﺣﺳﺎب‪.‬‬ ‫رﻣوز اﻟﻣﺳﺗﺛﻣرﯾن اﻟﻣﻌﯾﱠﻧﯾن‬ ‫ﯾﻣﻛن اﻻطﻼع ﻋﻠﻰ ﻗﺎﺋﻣﺔ ﺑرﻣوز اﻟﻣﺳﺗﺛﻣرﯾن اﻟﻣﻌﯾﱠﻧﯾن داﺧل أداة اﻟﺣﺳﺎب‪.‬‬ UPU International Bureau To: The designated operators of Union Weltpoststrasse 4 member countries 3015 BERNE SWITZERLAND T +41 31 350 31 11 F +41 31 350 31 10 www.upu.int Contact: Mr Philippe Grondein T +41 31 350 35 37 Berne, 27 September 2022 [email protected] Reference: 0426(DPRM.PPRE.RIC)1096 Subject: Updating of the UPU Transit Compendium for 2023 – Items in transit à découvert and missent items Dear Sir/Madam, According to article 27-110 of the Convention Regulations, amendments to transit charges for 2023 are to be notified to the International Bureau for the updating of sections IV and V of the Transit Compendium relating to charges for items in transit à découvert. These charges consist of a handling rate, a transport rate and a terminal dues (TD) increment. According to article 27-106.1.2 of the Convention Regulations, transit charges for each group of countries shall correspond to the weighted average of the transit charges payable to the different destinations within the group. Handling and transportation charges for items forwarded in transit à découvert With reference to article 27-106.1.3 of the Convention Regulations, the processing of items forwarded in transit à découvert involves consideration of handling and transportation charges. The charge for the handling of items forwarded in transit à découvert shall be 1.081 SDR per kilogramme for 2023. Charges corresponding to the transport of items in transit à découvert forwarded by surface shall be calculated on the basis of the distance charges indicated in article 27-103.1.2.2 of the Convention Regulations. Charges for the transport of items in transit à découvert forwarded by air shall be calculated on the basis of the charges indicated in arti- cle 34-101.3 of the Convention Regulations. TD increments According to article 27-106.1.3.3.1 of the Convention Regulations, terminal dues increments shall be calcu- lated on the basis of weighted average differences between the terminal dues received by the designated operator (DO) of transit and those paid to the DO of destination. TD increments can be applied in addition to the handling and transportation costs. The transit charges shall be fixed by groups of countries of destination (hereinafter referred to as “transit groups”). The number of transit groups shall not be greater than 10. The weighting shall be based on the most recent annual letter-post volumes sent by the intermediate DO to the countries of destination within the respective group (article 27-106.1.2.1 of the Convention Regulations).  2 DOs completing the Transit Compendium are asked to observe the relevant provisions of articles 27-103, 27- 106 and 27-110 of the Convention Regulations. In accordance with article 27-110.2, the International Bureau will verify and validate the information entered in the Transit Compendium to ensure that these charges are in accordance with the aforementioned provisions. As part of this verification process and to support DOs in the calculation of TD increments, the IB has made available a tool to calculate the TD increments for each of the transit groups based on the following factors: – the weighted average difference between terminal dues paid and received, in accordance with article 27- 106 of the Convention Regulations; – the inclusion of an increase of 5% to the TD rates payable only to DOs participating in the Quality of Service Link system. The model does not take into consideration any adjustments to the TD rates pay- able where the transit DO is exempt from payment of quality-linked adjustments to TD rates to other DOs on the basis of article 31-109.2; – the annual outbound letter-post volumes used to determine which rates shall apply to each destination DO within a transit group. The volumes entered are used to determine the applicable TD rates, in par- ticular those of destination countries where the DO applies self-declared E format TD rates; – the calculation of the average transit charges (in particular the average transportation charges) within a transit group to correctly calculate the transit charges per transit group; – the distance between the transit DO and the destination DO. The calculation tool is available in Excel format on the UPU website at www.upu.int/en/Postal-Solutions/ Programmes-Services/Remuneration/Transit-charges. DOs submitting updates to the Transit Compendium should provide a copy of the Excel file completed with the relevant volume data and/or any other relevant information that will allow the IB to check and validate the TD increments in accordance with article 27-110.2 of the Convention Regulations. / In the annex to this letter, you will find some guidelines on how to use the above-mentioned Excel model to calculate the weighted average differences between terminal dues received and paid according to each transit group. The latest version of the Transit Compendium 2022 is available as an Excel file on the UPU website at www.upu.int/en/Postal-Solutions/Programmes-Services/Remuneration/Transit-charges. DOs wishing to up- date their transit information are requested to use that Excel file as a template for submitting their updated information to the IB by e-mail ([email protected]) by 31 October 2022 at the latest. Yours faithfully, Siva Somasundram Director of Policy, Regulation and Markets  Annex 1 to letter 0426(DPRM.PPRE.RIC)1096 of 27 September 2022 Guidelines for the notification of terminal dues increments in accordance with articles 27-106 and 27-110 of the Convention Regulations I. Introduction According to article 27-106.1.2 of the Convention Regulations, transit charges for each group of countries shall correspond to the weighted average of the transit charges payable to the different destinations within the group. Handling and transportation charges for items forwarded in transit à découvert With reference to article 27-106.1.3 of the Convention Regulations, the processing of items forwarded in transit à découvert involves consideration of handling and transportation charges. The charge for the handling of items forwarded in transit à découvert shall be 1.081 SDR per kilogramme for 2023. Charges corresponding to the transport of items in transit à découvert forwarded by surface shall be calculated on the basis of the distance charges indicated in article 27-103.1.2.2 of the Convention Regulations. Charges for the transport of items in transit à découvert forwarded by air shall be calculated on the basis of the charges indicated in arti- cle 34-101.3 of the Convention Regulations. TD increments According to article 27-106.1.3.3.1 of the Convention Regulations, terminal dues increments are calculated on the basis of weighted average differences between the terminal dues received by the transit designated oper- ator (DO) and those paid to the destination DO. According to the Convention Regulations, the notification of terminal dues increments must accurately reflect the different terminal dues rates applicable to the different flows and the various provisions of the terminal dues remuneration systems. For the notification of terminal dues increments for 2023, the calculation will be based on the weighted average difference between terminal dues received and paid for each transit group to ensure a better level of compli- ance with the provisions of article 27-106 of the Convention Regulations. The weighting shall be based on the most recent annual letter-post volumes sent by the intermediate DO to the countries of destination within the respective group. II. Model The Excel model allows transit DOs to calculate the weighted average transit charges (handling, transportation and TD increments) and weighted average differences between terminal dues received and paid according to each transit group. For reasons of simplicity, the model distinguishes between mail flows received from i) target system countries and ii) transition system countries. This corresponds to the current structure of the Transit Compendium. Accordingly, it is assumed that the intermediary DO receives the lowest terminal dues remuner- ation for each of these two groups. This is to protect the intermediary DO from any possibility of underpayment, while keeping the model simple to operate. Similarly, in the interests of simplicity and protection against underpayment, it is assumed that, for each destination country, the highest possible terminal dues remunera- tion is paid by the intermediary DO, including the highest possible quality-linked adjustment factor. The model takes into consideration the 2023 terminal dues rates published in International Bureau circular No. 110/2022 of 27 June 2022. For terminal dues remuneration received, it considers the total rate per kilo- gramme, which is composed of the base terminal dues rates of P/G and E format per-item and per-kilogramme rates according to the average worldwide composition of 1 kilogramme of mail as per Convention article 30.14. As mentioned previously, the lowest rates are considered, without quality-linked adjustments, for the mail flows from countries classified in the target system and, similarly, for mail flows from countries classified in the tran- sitional system. The model is also based on the country-specific terminal dues rates of each destination country and considers the highest possible remuneration rates available. The terminal dues rates of the destination countries are increased by the highest quality-linked adjustment factor of 5% only with regard to DOs partici- pating in the Quality of Service Link system. The model does not take into consideration any adjustments to the TD rates payable where the transit DO is exempt from payment of quality-linked adjustments to TD rates to other DOs on the basis of article 31-109.2.  2 The most recent annual letter-post volumes sent by the intermediate DO to the countries of destination within the respective group should be provided in column J to calculate the weighted average terminal dues rate per kilogramme paid to the destination countries of the relevant transit group. The model takes into consideration the annual outbound letter-post volumes to determine which rates shall apply to each destination DO within a transit group. The volumes entered are used to determine the applicable TD rates, in particular those of des- tination countries where the DO applies self-declared E format TD rates. The model includes the calculation of the average transit charges (in particular the average transportation charges) within a transit group. The reason for this is that there are examples where the transport charges suggest excessive distances have been used in the calculation of those charges. It is possible that these transit DOs may benefit from using the calculation model to correctly calculate the transit charges per transit group. Most of the relevant information for the calculation of these weighted average transit charges is already pro- vided through the calculation of the TD increments. The only additional information, which needs to be provided in column L, is that relating to the distances between the transit DO and the destination DO when the calculated distance in column K has to be adjusted. III. How to use the model Input Cell B5: Select the country of the intermediary DO, i.e. the DO completing the Transit Compendium. Cell D10: Select the transport mode of the intermediary DO; transit charges corresponding to the transport of items in transit à découvert differ for forwarding by surface (land and sea) or by air. Column G: Enter the ISO-2 codes of the destination countries that make up the relevant transit group. In some cases, the three-digit DO code should be used. The number of transit groups is limited to 10, and the transit charges for each group shall correspond to the weighted average of the transit charges payable for the different destinations within the group. After entering the ISO-2 code of a destination country, the name of the destina- tion country will appear automatically, along with the corresponding terminal dues rate. The total rate per kilo- gramme is the maximum payable terminal dues rate on the mail flow from the intermediary DO to the DO in the destination country. Column J: Enter the most recent annual outbound volume of mail in transit to the relevant destination DO within the group. Columns G and J: Include only destination DOs for which annual outbound volume data is available. Column K: This column indicates the direct distance from the capital city of the transit country to the capital city of the destination country. If this needs to be adjusted (e.g. there are no direct flights from the transit country to the destination country), enter the correct distance in column L. This distance should be expressed in kilometres if “air” or “surface” mode was selected in cell D10, or in nautical miles if “sea” was selected. Example Repeat these steps for each of the different transit groups. The workbook includes 10 worksheets numbered “Group 1” to “Group 10”, corresponding to the maximum number of transit groups as specified in arti- cle 27-106 of the Convention Regulations.  3 Output For each transit group, the worksheet will provide the transportation cost, the handling charge, the transit charge per kilogramme, TD increment for the transitional system, TD increment for the target system, the total transit charges for the transitional system and the total transit charges for the target system, in cells D12 to D18 respectively. These amounts provided in cells D12 to D18 of the worksheet shall be used in the Transit Compendium, as follows: Cell in worksheet Column in Transit Compendium – Sections IV and V D12 F D13 G D14 H D15 I D16 J D17 K D18 L Screenshot from the Transit Compendium In accordance with article 27-110.2, the International Bureau will verify and validate the information entered in the Transit Compendium to ensure that these charges are in accordance with the relevant provisions of the Convention Regulations. Instructions Instructions can be found within the calculation tool. DO codes A list of DO codes can be found within the calculation tool. Saatja: "TEIXEIRA, eugenia @ ISS" <[email protected]> Saaja: "TEIXEIRA, eugenia @ ISS" <[email protected]> Teema: CL0426(DPRM.PPRE.RIC)1096 Kuupäev: 2022-10-19 05:38 Dear Sir/Madam, Please find attached the IB circular letter 0426(DPRM.PPRE.RIC)1096, concerning the updating of the UPU Transit Compendium for 2023. Designated operators of member countries are kindly requested to examine the above-mentioned letter, and provide the IB with their updated information by 31 October 2022 at the latest. Should you have any questions or just want to send your most recent updates, please contact Mr Philippe Grondein ([email protected]) Thank you -------------------- Madame, Monsieur, Veuillez trouver en pièce jointe la lettre 0426(DPRM.PPRE.RIC)1096 du Bureau international, concernant la mise à jour du Recueil de transit de l’UPU pour 2023. Les opérateurs désignés des Pays-membres sont priés d’examiner la lettre susmentionnée et de transmettre au Bureau international les informations mises à jour les concernant le 31 octobre 2022 au plus tard. Si vous avez des questions ou souhaitez seulement envoyer vos plus récentes mises à jour, veuillez prendre contact avec Philippe Grondein ([email protected]) Je vous remercie. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma haute considération.